Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 décembre 1999

Délibération du conseil du 17 décembre 1999
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Novembre 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Décision Modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Tarifs municipaux 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actifMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Ouvertures de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Exercice 2000 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêtMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Programme Renouvellement Urbain : conventions avec la Caisse des Dépôts et ConsignationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Annulation et ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Régie de recettes et d'avances Carte Monétique Multiservices Niortissimo : clôture des comptesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Technopôle Niort Venise Verte - franchissements : avenant n° 3 au contrat de maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Concours des services de la Ville de NIORT à la Communauté de Communes de NIORT - Fixation de la participationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Budget Assainisssment : Transfert des contrats de prêt et de couverture à la Communauté d'Agglomération de Niort.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Création de la Communauté d'Agglomération - Modalités de transfert des compétencesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Dissolution de la Communauté de Communes de NIORT - Facturation de prestationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ELARGIE DE NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ELARGIE - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA VILLE DE NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Conseil Communal de la Citoyenneté - Remboursement des frais à la délégation se rendant à Lille le 16 décembre 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Frais de déplacement par voie aérienne sur le territoire métropolitain des élus et agents municipaux - Fixation des conditions de prise en chargeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Coulée verte réalisation d'un cheminement - Dossier d'appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
20Liaison Halle de la Sèvre / Halle de Galuchet - lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
23Contrat EnfanceMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
24Aménagement de la Place Martin Bastard et de la rue Emile Bèche Lancement d'un appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du Projet de la Coulée Verte - Propriété Consorts AUGEREAU - Quai de Belle-IleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Acquisition d'un terrain situé Chemin du Pissot - Propriété JACOB (CE n° 2)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Cession de terrain - S.A.R.L. BONNEAU - Servitude d'assainissement route d'AiffresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Transfert des biens immobiliers de la Communauté de Communes de Niort (CCN) à la Ville de NiortMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Classement Domaine Public et servitude d'assainissement - Hameau des Vertes clavellesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Versement par la Caisse d'Allocations Familiales d'une subvention pour travaux d'aménagement dans les locaux de la Mairie Annexe de Saint-Florent - 187 Avenue Saint-Jean d'Angély et signature d'une convention d'occupationMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Démolition bâtiments, rue Jean BouinMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes - Indemnisation due à Monsieur BOBINEAU Alain, exploitant la parcelle EX N 141Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Sondages de terrain pour étude du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes - Indemnisation due à Monsieur Faure René exploitant la parcelle EX n° 124Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes : indemnisation due à Monsieur PILLOT Thierry exploitant les parcelles EX 130,7 et 133Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes : indemnisation due à Monsieur SOURISSEAU (GAEC BEAUCHAMP)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Déchets - Avenant n° 3 à la convention avec SciecqMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
37Récupération des huiles alimentaires usagées sur les déchetteries par la société ADSMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
38Dossier d'autorisation du programme d'assainissement - Avenant n° 2 au marché passé avec SAUNIER TECHNAMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
39Appel d'offres ouvert pour des travaux d'eau : Rue du Maréchal De Lattre, Route de Coulonges, Avenue de Nantes - Avenue de LimogesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
40Interconnexion des réseaux d'eau potable de NIORT et du Syndicat du Centre Ouest - Convention d'échange d'eau potableMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
41Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
42Projet de réalisation d'une piste à usage sportif polyvalent au Stade Espinassou - Demande de subventionMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
43Contrat de Ville - Avenant n° 6 au Contrat de Ville entre l'Etat / La Communauté de Communes de Niort / La Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
44Présentation des budgets des formations universitaires de Niort 1998/1999 - Participation définitive de la Ville de NiortMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
45Désaffectation de deux logements de fonction au Groupe Scolaire Jean MacéMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
46Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
47Renouvellement des lits dans les écoles maternellesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
48Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Conventions complémentairesMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
49Cession des terrains du lotissement communal d'activités 'La Boette 2' du budget principal au budget annexe du lotissementMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
50Lotissement communal d'activités de ''La Boëtte 2'' à Mendès France : fixation du prix de vente des terrainsMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
51Cession des terrains du lotissement d'activités 'La Grange Laidet 3' du budget principal au budget annexe du lotissementMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
52Lotissement communal la Grange Laidet 3 : fixation du prix de vente du terrainMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
53Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités des OrsMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
54Prolongation de l'adhésion au Conseil des Musées Poitou-Charentes pour l'informatisation des collectionsMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
55Avenant à la convention du 2 Avril 1999 avec l'Association Intermédiaire Niortaise (AIN)Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
56Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (AIN) pour l'année 2000Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
57Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
58Mise en place des collectes sélectivesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
59Subventions pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
60Contournement Est-Sud - rétrocession de voiries - Convention entre la Communauté de Communes de Niort et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
61Aménagement de l'Avenue de l'Espérance - Participation financière aux travaux du SIEDSMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
62Convention entre la Ville de Niort et M. et Mme CHARTIER - Remboursement partiel des travaux supplémentaires occasionnés dans leur parcelleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
63Assurance des biens de la villeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
64Assurance responsabilité civile de la villeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
65Assurance des véhicules de la villeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
66Assurance exposition et transport d'oeuvres d'artMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
67Pôle Régional des Métiers d'Art - Convention d'objectifs entre le Pôle Régional des Métiers d'Art et la Ville de NIORTMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
68Adhésion à l'association 'Ville et Métiers d'art'Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
69Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
96Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) - Association Ras l'FrontMonsieur Bernard BELLEC, Maire,