| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Novembre 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouvertures de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2000 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme Renouvellement Urbain : conventions avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie de recettes et d'avances Carte Monétique Multiservices Niortissimo : clôture des comptes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort Venise Verte - franchissements : avenant n° 3 au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concours des services de la Ville de NIORT à la Communauté de Communes de NIORT - Fixation de la participation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Assainisssment : Transfert des contrats de prêt et de couverture à la Communauté d'Agglomération de Niort. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la Communauté d'Agglomération - Modalités de transfert des compétences | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution de la Communauté de Communes de NIORT - Facturation de prestations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ELARGIE DE NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CREATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ELARGIE - DESIGNATION DES DELEGUES DE LA VILLE DE NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Communal de la Citoyenneté - Remboursement des frais à la délégation se rendant à Lille le 16 décembre 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais de déplacement par voie aérienne sur le territoire métropolitain des élus et agents municipaux - Fixation des conditions de prise en charge | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée verte réalisation d'un cheminement - Dossier d'appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison Halle de la Sèvre / Halle de Galuchet - lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Enfance | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Place Martin Bastard et de la rue Emile Bèche Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du Projet de la Coulée Verte - Propriété Consorts AUGEREAU - Quai de Belle-Ile | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain situé Chemin du Pissot - Propriété JACOB (CE n° 2) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain - S.A.R.L. BONNEAU - Servitude d'assainissement route d'Aiffres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert des biens immobiliers de la Communauté de Communes de Niort (CCN) à la Ville de Niort | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement Domaine Public et servitude d'assainissement - Hameau des Vertes clavelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement par la Caisse d'Allocations Familiales d'une subvention pour travaux d'aménagement dans les locaux de la Mairie Annexe de Saint-Florent - 187 Avenue Saint-Jean d'Angély et signature d'une convention d'occupation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition bâtiments, rue Jean Bouin | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes - Indemnisation due à Monsieur BOBINEAU Alain, exploitant la parcelle EX N 141 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sondages de terrain pour étude du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes - Indemnisation due à Monsieur Faure René exploitant la parcelle EX n° 124 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes : indemnisation due à Monsieur PILLOT Thierry exploitant les parcelles EX 130,7 et 133 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sondages de terrains pour études du sous-sol en vue du stockage des déchets ultimes : indemnisation due à Monsieur SOURISSEAU (GAEC BEAUCHAMP) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets - Avenant n° 3 à la convention avec Sciecq | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Récupération des huiles alimentaires usagées sur les déchetteries par la société ADS | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dossier d'autorisation du programme d'assainissement - Avenant n° 2 au marché passé avec SAUNIER TECHNA | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour des travaux d'eau : Rue du Maréchal De Lattre, Route de Coulonges, Avenue de Nantes - Avenue de Limoges | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Interconnexion des réseaux d'eau potable de NIORT et du Syndicat du Centre Ouest - Convention d'échange d'eau potable | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de réalisation d'une piste à usage sportif polyvalent au Stade Espinassou - Demande de subvention | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Avenant n° 6 au Contrat de Ville entre l'Etat / La Communauté de Communes de Niort / La Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation des budgets des formations universitaires de Niort 1998/1999 - Participation définitive de la Ville de Niort | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de deux logements de fonction au Groupe Scolaire Jean Macé | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement des lits dans les écoles maternelles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Conventions complémentaires | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession des terrains du lotissement communal d'activités 'La Boette 2' du budget principal au budget annexe du lotissement | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal d'activités de ''La Boëtte 2'' à Mendès France : fixation du prix de vente des terrains | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession des terrains du lotissement d'activités 'La Grange Laidet 3' du budget principal au budget annexe du lotissement | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal la Grange Laidet 3 : fixation du prix de vente du terrain | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités des Ors | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongation de l'adhésion au Conseil des Musées Poitou-Charentes pour l'informatisation des collections | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention du 2 Avril 1999 avec l'Association Intermédiaire Niortaise (AIN) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (AIN) pour l'année 2000 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place des collectes sélectives | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contournement Est-Sud - rétrocession de voiries - Convention entre la Communauté de Communes de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'Avenue de l'Espérance - Participation financière aux travaux du SIEDS | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et M. et Mme CHARTIER - Remboursement partiel des travaux supplémentaires occasionnés dans leur parcelle | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurance des biens de la ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurance responsabilité civile de la ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurance des véhicules de la ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurance exposition et transport d'oeuvres d'art | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Régional des Métiers d'Art - Convention d'objectifs entre le Pôle Régional des Métiers d'Art et la Ville de NIORT | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'association 'Ville et Métiers d'art' | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) - Association Ras l'Front | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
