| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Octobre 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe Crématorium : contribution au budget principal au titre du remboursement des annuités d'emprunts | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budgets Lotissements et Z.A.E. - Contributions financières au budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêt Plus Complémentaire à la Subvention de l'Etat d'un montant de 5.667.226 F - Réhabilitation de 17 pavillons et 20 garages sis rue Réaumur et rue de la Plaine à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 303.377 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 161, rue du Maréchal Leclerc à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS d'un montant de 3.825.782 F - Amélioration de l'habitat des 113 pavillons sis quartier du Fief Trochet à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention Palulos d'un montant de 859.500 F - Amélioration de l'habitat des 20 logements sis 28, rue d'Inkermann à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'emprunts de la SAHLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 39 logements PLA aux Brizeaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Principal : amortissements des immeubles productifs de revenus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maîtrise d'oeuvre du centre d'enfouissement technique au Vallon d'Arty | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maitrise d'oeuvre pour l'extension de la plate-forme de compostage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de mobilier pour les services municipaux de la Ville de Niort - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de création d'une Communauté d'agglomération sur un périmètre élargi | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort Venise Verte - Résiliation de la convention de mandat entre la Ville et la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais généraux à la Ville de Niort - Avenant n°1 à la convention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Montant des prestations informatiques dues à la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Avenant n° 1 à la convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement de consommation de carburants par la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Modification de la délibération du 28 Février 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement de consommation d'eau par la Communauté de Communes de Niort à la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Modification de la délibération du 28 février 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Faraud à Surimeau | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisitions secteur de Chantemerle pour les serres et pépinières du Lycée Horticole de Sainte-Pezenne | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition dans le cadre de la Coulée Verte d'une bande de terrain sise à la Prairie de Galucher - Propriété PILLAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition gratuite dans le cadre de la Coulée Verte d'une partie de chemin de halage - Quai Maurice Métayer - Propriété CRUZ | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition gratuite dans le cadre de la Coulée Verte d'une partie de chemin de halage Quai Maurice Métayer - propriété JACQUET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition gratuite d'un terrain dans le cadre de la Coulée Verte sis Prairie de Galucher - Propriété DEFIT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'an 2000 - Acquisition de M. Bernard, secteur de Souché (section HM n° 71p) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain Alignement rue du petit chemin propriété de MARTIN Stephen | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain - rue Balaclava - propriété de M. BODIN Jean-François | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain - rue Balaclava - propriété de M. ROUGIER Jacques | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Municipal d'Action Culturelle François Mitterrand. Protection solaire et climatisation. Consultation maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | M.C.P.T. Quartier Nord. Aménagement local annexe. consultation maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de travaux V.R.D. (lot n° 1) concernant le Lotissement 'Le Chant des Oiseaux' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Avenant n°1 aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf municipal de romagne - Mise en conformité des cuisines et extension du restaurant et de la zone d'accueil - Avenants n° 1 aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAMJI/MCPE : marché négocié suite à la défaillance d'une entreprise lot n° 2C Charpente bois traditionnelle. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal - rue de la Broche - Approbation du D.C.E. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal rue de la Broche - liaison piétonnière avec l'Impasse Honoré de Balzac | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'ADEME - Programme 'Qualorg' qualité du compostage | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort 2000 - Chemin communal de l'an 2000 - Travaux d'aménagement des chemins - Appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour l'installation d'une désodorisation de l'air à la station d'épuration du Quai Métayer | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de l'équipement Golf de Niort-Romagné. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'une propriété sur le site de Comporté pour le Canoë-Kayak Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais Football-Club et l'Association Chamois Niortais Football-Club - Centre de Formation | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre le Lycée Notre- Dame et la Ville de Niort pour l'utilisation du Gymnase St-André / Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Octroi d'une bourse financière pour un sportif de haut niveau : François PIED. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le protocole sport de haut niveau - Saison 98/99 - Shotokan Karaté Do | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de M. Le Préfet d'anciens locaux du groupe scolaire Ernest Pérochon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Préparation aux concours d'entrée en 2ème cycle universitaire - Attribution d'une subvention à l'IUT de Poitiers | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Magazine municipal Vivre A Niort - passation d'un marché négocié suite à la défaillance d'une entreprise pour le lot n° 2, photogravure et lancement d'un appel d'offres | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo - Fixation des tarifs Foirexpo 2000 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle de diffusion musicale - Equipement scénique : dossier d'appel d'offres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution à certains membres de la Direction Générale d'un logement de fonction pour utilité de service | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire de la filière administrative - Complément à la délibération du 18 Mai 1995 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire de la filière technique - Complément à la délibération du 18 Mai 1995 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Sports-Jeunesse | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des emplois de journalistes et chargés de communication à la Direction Information Communication Relations Extérieures (DICRE) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'APAS pour la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de solidarité aux sinistrés des départements du sud-est | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Niort Hockey-Club - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
