Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 22 octobre 1999

Délibération du conseil du 22 octobre 1999
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 Septembre 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Budget Primitif 2000 : débat d'orientations budgétairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Exercice 1999 - Budgets Principal, Eau et Assainissement - Remboursement anticipé d'emprunts à taux fixe auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Refinancement auprès du même prêteurMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Apurement de l'actif du patrimoine immobilierMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Budget Annexe Camping Municipal : participation du budget principalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Tarifs applicables à certaines salles municipalesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Désignation des Délégués du Conseil Municipal dans les Organismes ExtérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Boulevard Salvador Allende : convention de mandat SEMATMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Liquidation SEMAT : Capital + Boni de liquidationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Parc des Expositions - Construction de bâtiments toilés - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - lot n° 2Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
13Tri des déchets ménagers - Appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
14Plantations d'arbres - Appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
15Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
16Convention Ville de Niort / Les Restaurants du CoeurMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
17Rachat des locaux du Foyer des Jeunes Travailleurs de la RoulièreMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
18Sortie d'inventaire d'un photocopieur : Ecole élémentaire des BrizeauxMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
19Subvention au CARIF (Centre d'Animation et de Ressources de l'Information sur la Formation) - Participation de la Ville de Niort à l'organisation du village des filières les 18 et 19 novembre 1999Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
20Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - ConventionsMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
21Niort, porte ouvertes sur les années 2000 : centre de promesses télévisé TéléthonMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
22Avenant n° 1 à la convention de prestations entre la Ville de Niort et l'Office de Tourisme de Niort et du Pays Niortais Marais PoitevinMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
23Vente d'une parcelle de terrain à l'EURL l'EPI NIORTAIS : Délibération modificativeMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
24Création d'un lotissement d'activités : La Boëtte/Droits de l'Homme dans l' Espace Mendès FranceMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
25Musée Municipal d'Agesci - Dépôt-vente monographie Texier - Convention entre l'Association d'Action Culturelle des Châteaux Départementaux de la Drome et la Ville de NiortMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
26Musée Municipal d'Agesci - Exposition Gina PELLON - Convention entre la Galerie Vanuxem et la Ville de NiortMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
27Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
28Création d'un emploi à durée déterminée de technicien contractuel chargé de la réorganisation des collectesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
29Création de 2 emplois occasionnels à la Direction Comptabilité/BudgetMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
30Appel d'offres pour marchés à commandes sur séries de prix portant sur 14 lotsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Opération Centre 2000 - Avenant n°2 à la convention particulière avec l'Association Centre 2000Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
32Désignation des représentants de la Ville de Niort au sein du Conseil Communal de la prévention de la délinquanceMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
33Demande auprès du Gouvernement de prise en compte des risques des Organismes génétiquement modifiés dans le cadre de la restauration collectiveMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
34Recueil des décisons L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,