Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mai 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte de Gestion 1998 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte Administratif 1998 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation du résultat 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget supplémentaire 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'emplois jeunes de la Ville de Niort au CCAS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'emplois jeunes de la Ville de Niort à la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fiscalité directe locale - Exonération de taxe professionnelle à compter de 2000 pour les entreprises de spectacles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie de l'actif des biens de faible valeur 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des biens meubles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 386.250 F - Amélioration et acquisition d'un logement sis 11, imp A. Camus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1999 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Suppression de la régie de recettes et d'avances Monétique et recouvrement du produit des restaurants et garderies scolaires par facturation mensuelle | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des subventions exceptionnelles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la convention type et du cahier des charges régissant les Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention et cahier des charges Ville de Niort /Association Gestionnaire de la Maison Communale de la Citoyenneté de la Gavacherie-Ribray | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison Communale de la Citoyenneté des Brizeaux - Aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble situé 34 Place du Port - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des Délégués de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Réalisation d'un cheminement entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Approbation de l'avant-projet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte réalisation de passerelles - Dossier d'appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation du garage public souterrain et du jardin public piétons de l'îlot St-Vaize - Convention de mandat avec la S.A. H.L.M. - Lancement de la consultation pour la désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de l'ilôt Saint Vaize - Compromis de vente entre la Ville de Niort et la S.A. d'HLM Deux Sèvres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition CAILLETON - Rue de Telouze | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte - Propriété GOY 12 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Acquisition BRAUD - 6 rue Auguste Perret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété BENEZY Francine - 6 Impasse du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété BENEZY Philippe - 4 Impasse du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété LABROT - 16 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété SUIRE - Rue Auguste Perret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété AUGUIN - 16 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété LARGEAU / FRELAND | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition terrain rue du Maréchal Leclerc - Propriété BOURREAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer - Propriété DANIAUX | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition - Bâtiment sis n° 72 c, rue du Maréchal Leclerc - section CO 633 - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à Monsieur DARDOT et Madame GREGOIRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession à M. et Mme RENVOIRET - Terrain sis à Saint-Liguaire - Cadastré section DZ n° 44 et 45 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge de voies privées et incorporation dans le Domaine Public de l'impasse des Peupliers | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une partie du Domaine Public - Boulevard Salvador Allende | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public - Impasse de la Tuilerie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie de la Ressource du Fonds Solidarité Habitat de l'OPAH 'Niort Est' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal Paul Emile Victor - Transfert du budget principal au budget annexe - Réactualisation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fermeture du Restaurant du golf de Romagné pour travaux - fixation des indemnités à verser à Monsieur GROSJEAN, Gérant | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garage Espace Niortais - Avenant n°4 au traité de concession entre la Ville et la SOPAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble des SEM et des Animateurs Urbains : lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : aménagement des caves de l'ancienne école Michelet. Approbation du dossier de consultation des entreprises. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | MCPE Extension 1 rue du Musée - Approbation de l'APD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien Musée d'Histoire Naturelle : lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenants aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de la Citoyenneté de Goise, Cholette et des Brizeaux - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Municipal d'Action Culturelle François Mitterand et Centre Municipal de Rencontre et de Communication - Contrat d'exploitation des installations thermiques et aérauliques | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme 1999 - 2000 - 2001 - Désignation de la maitrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tri des emballages ménagers - Conventions avec le Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et le Syndicat du Val de Loire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reprise des journaux, magazines, revues, après le tri sélectif - Contrat avec la Chapelle Darblay | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales à la zone d'activités de la Boëtte - Enquête publique et parcellaire - Demande d'autorisation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Anciennes Usines MAROT - Mise en valeur, aménagement et protection des sources - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour raccordement à l'égout - Bases de tarification | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'exercice 1998 des services de l'eau et de l'assainissement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 98 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation d'une partie de terrain par l'Association Centre de Formation de Football de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité Niortais pour la promotion de la Vie Associative - Rapport Annuel 1997 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Réseau Français des Villes Educatrices | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'une clôture entre le collège Pierre et Marie Curie et l'école élémentaire Pierre de Coubertin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de M. Le Préfet d'un logement de fonction au groupe scolaire Pierre de Coubertin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire E. Pérochon - Aménagement bâtiment élémentaire : Rénovation 2ème niveau et mise aux normes handicapés - Choix du maître d'oeuvre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe Scolaire Jean Jaurès Elémentaire - Aménagement d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 'Niort portes ouvertes sur les années 2000' - Création et production - Evènements festifs pour le 31 décembre 1999 - Appel d'offres | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la société SETIM dans le lotissement d'activités économiques de la Grange Laidet 2 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Centre Européen de Prévention des Risques (CEPR) - Versement subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déploiement de matériel informatique dans les écoles élémentaires de la Ville de Niort - Demande de subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de cession de droit d'auteur entre la Ville de Niort et l'association F.B.I. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et Sèvres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort, la Maison Communale de la Citoyenneté de Goise et EDF - GDF services Vienne et Sèvres pour les chantiers loisirs d'été | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un nouveau tarif à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée - Création d'un tarif pour une monographie | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Donjon - Achèvement des restaurations, mise en valeur et mise en conformité des règles de sécurité de l'édifice - Demande de subventions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels et saisonniers au service des Sports pour le fonctionnement des piscines | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels à la Direction des Bâtiments et à la Direction des Sports service Jeunesse | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un poste de professeur de patinage contractuel à temps non complet | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / CCAS - Mise à disposition de personnel | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition au profit de la Ville de Niort d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du régime indemnitaire / Agent Technique menuisier des Musées / Intégration dans le régime indemnitaire ''fonctions techniques'' | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au régime d'assurance chômage | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs de stationnement Espace Niortais | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Transports Urbains - Modification de la délibération du 30 Avril 1999 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du carrefour Saint-Hubert - Convention pour participation financière de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Journée en ville, sans ma voiture ? -22 Septembre 1999- Convention cadre de partenariat | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort - Portes ouvertes sur les années 2000 - Les illuminations de Noël - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions Consultatives Municipales à Compétences Elargies - Rapport | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort