Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 25 juin 1999

Délibération du conseil du 25 juin 1999
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mai 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Compte de Gestion 1998 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Compte Administratif 1998 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Affectation du résultat 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget supplémentaire 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'emplois jeunes de la Ville de Niort au CCASMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition d'emplois jeunes de la Ville de Niort à la Communauté de Communes de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fiscalité directe locale - Exonération de taxe professionnelle à compter de 2000 pour les entreprises de spectaclesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Sortie de l'actif des biens de faible valeur 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Imputation des biens meublesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 386.250 F - Amélioration et acquisition d'un logement sis 11, imp A. CamusMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice 1999 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêtMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation et ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Suppression de la régie de recettes et d'avances Monétique et recouvrement du produit des restaurants et garderies scolaires par facturation mensuelleMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Amortissement des subventions exceptionnellesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation de la convention type et du cahier des charges régissant les Maisons Communales de la CitoyennetéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention et cahier des charges Ville de Niort /Association Gestionnaire de la Maison Communale de la Citoyenneté de la Gavacherie-RibrayMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maison Communale de la Citoyenneté des Brizeaux - Aide financière de la Caisse d'Allocations FamilialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Immeuble situé 34 Place du Port - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation des Délégués de la Ville de Niort dans les organismes extérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte - Réalisation d'un cheminement entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Approbation de l'avant-projetMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Coulée Verte réalisation de passerelles - Dossier d'appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Réalisation du garage public souterrain et du jardin public piétons de l'îlot St-Vaize - Convention de mandat avec la S.A. H.L.M. - Lancement de la consultation pour la désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de l'ilôt Saint Vaize - Compromis de vente entre la Ville de Niort et la S.A. d'HLM Deux SèvresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition CAILLETON - Rue de TelouzeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte - Propriété GOY 12 rue du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Acquisition BRAUD - 6 rue Auguste PerretMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété BENEZY Francine - 6 Impasse du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété BENEZY Philippe - 4 Impasse du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété LABROT - 16 rue du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété SUIRE - Rue Auguste PerretMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété AUGUIN - 16 rue du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété LARGEAU / FRELANDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition terrain rue du Maréchal Leclerc - Propriété BOURREAUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer - Propriété DANIAUXMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Démolition - Bâtiment sis n° 72 c, rue du Maréchal Leclerc - section CO 633 - Autorisation du Conseil MunicipalMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de terrains à Monsieur DARDOT et Madame GREGOIREMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rétrocession à M. et Mme RENVOIRET - Terrain sis à Saint-Liguaire - Cadastré section DZ n° 44 et 45Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Prise en charge de voies privées et incorporation dans le Domaine Public de l'impasse des PeupliersMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclassement d'une partie du Domaine Public - Boulevard Salvador AllendeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Projet de classement dans le Domaine Public - Impasse de la TuilerieMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garantie de la Ressource du Fonds Solidarité Habitat de l'OPAH 'Niort Est'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Lotissement Communal Paul Emile Victor - Transfert du budget principal au budget annexe - RéactualisationMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fermeture du Restaurant du golf de Romagné pour travaux - fixation des indemnités à verser à Monsieur GROSJEAN, GérantMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Garage Espace Niortais - Avenant n°4 au traité de concession entre la Ville et la SOPACMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Immeuble des SEM et des Animateurs Urbains : lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suiteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Espace Niortais : aménagement des caves de l'ancienne école Michelet. Approbation du dossier de consultation des entreprises.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)MCPE Extension 1 rue du Musée - Approbation de l'APDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Ancien Musée d'Histoire Naturelle : lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suiteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenants aux marchés de travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Maisons Communales de la Citoyenneté de Goise, Cholette et des Brizeaux - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Municipal d'Action Culturelle François Mitterand et Centre Municipal de Rencontre et de Communication - Contrat d'exploitation des installations thermiques et aérauliquesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme 1999 - 2000 - 2001 - Désignation de la maitrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tri des emballages ménagers - Conventions avec le Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et le Syndicat du Val de LoireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Reprise des journaux, magazines, revues, après le tri sélectif - Contrat avec la Chapelle DarblayMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales à la zone d'activités de la Boëtte - Enquête publique et parcellaire - Demande d'autorisationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Anciennes Usines MAROT - Mise en valeur, aménagement et protection des sources - Choix du Maître d'OeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation pour raccordement à l'égout - Bases de tarificationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport annuel sur l'exercice 1998 des services de l'eau et de l'assainissementMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 98Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de TourismeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'occupation d'une partie de terrain par l'Association Centre de Formation de Football de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Comité Niortais pour la promotion de la Vie Associative - Rapport Annuel 1997Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion de la Ville de Niort au Réseau Français des Villes EducatricesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Construction d'une clôture entre le collège Pierre et Marie Curie et l'école élémentaire Pierre de CoubertinMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation après accord de M. Le Préfet d'un logement de fonction au groupe scolaire Pierre de CoubertinMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Groupe scolaire E. Pérochon - Aménagement bâtiment élémentaire : Rénovation 2ème niveau et mise aux normes handicapés - Choix du maître d'oeuvreMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Groupe Scolaire Jean Jaurès Elémentaire - Aménagement d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente - Appel d'offresMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)'Niort portes ouvertes sur les années 2000' - Création et production - Evènements festifs pour le 31 décembre 1999 - Appel d'offresMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vente d'une parcelle de terrain à la société SETIM dans le lotissement d'activités économiques de la Grange Laidet 2Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la Ville de Niort et le Centre Européen de Prévention des Risques (CEPR) - Versement subventionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déploiement de matériel informatique dans les écoles élémentaires de la Ville de Niort - Demande de subventionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de cession de droit d'auteur entre la Ville de Niort et l'association F.B.I.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et SèvresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la Ville de Niort, la Maison Communale de la Citoyenneté de Goise et EDF - GDF services Vienne et Sèvres pour les chantiers loisirs d'étéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un nouveau tarif à l'Ecole Municipale d'Arts PlastiquesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Musée - Création d'un tarif pour une monographieMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Donjon - Achèvement des restaurations, mise en valeur et mise en conformité des règles de sécurité de l'édifice - Demande de subventionsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emplois occasionnels et saisonniers au service des Sports pour le fonctionnement des piscinesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emplois occasionnels à la Direction des Bâtiments et à la Direction des Sports service JeunesseMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un poste de professeur de patinage contractuel à temps non completMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort / CCAS - Mise à disposition de personnelMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition au profit de la Ville de Niort d'un agent du Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification du régime indemnitaire / Agent Technique menuisier des Musées / Intégration dans le régime indemnitaire ''fonctions techniques''Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion de la Ville de Niort au régime d'assurance chômageMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs de stationnement Espace NiortaisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs Transports Urbains - Modification de la délibération du 30 Avril 1999Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement du carrefour Saint-Hubert - Convention pour participation financière de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Journée en ville, sans ma voiture ? -22 Septembre 1999- Convention cadre de partenariatMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et SolidaritéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Niort - Portes ouvertes sur les années 2000 - Les illuminations de Noël - Appel d'offresMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commissions Consultatives Municipales à Compétences Elargies - RapportMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,