Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 mai 1999

Délibération du conseil du 28 mai 1999
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Avril 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Budget Foire-Exposition : participation financière au budget principal au titre des charges de personnelMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Garantie d'emprunt à l'OGEC Notre-Dame - Saint Joseph : Renégociation d'un prêt Caisse d'Epargne d'un montant de 200.000 FMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Impôt sur les Spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la CommuneMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Annulation et ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Annulation et ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Niort 2000 - chemin communal de l'an 2000 - Fourniture et plantation des arbres du cheminement - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Technopôle Niort Venise Verte/mandat Communauté de Communes de Niort : opération franchissements - lancement de la consultation d'entreprises et des marchés de travaux.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Extension de l'immeuble de la Maison Communale de la Solidarité : désignation de la commission jury de maîtrise d'oeuvre.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Fournitures administratives pour les services municipaux de la Ville de Niort - Appel d'OffresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Avenio - UtilisateursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Bassin d'Orage rue Tartifume - Acquisition MOTEO DE JESUSMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
15Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété MAUPETIT - 27 rue du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété COUSIN/GABARDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété TOPINMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la Propriété LEMAIREMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété COBLENTZMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété MARILLAUDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété MONGEARDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété RIOMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Coulée Verte : Versement d'une indemnité aux propriétaires riverains du projet secteur de Comporté pour réalisation de clôturesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Réserves foncieres pour extension ZA NIORT SOUCHE : Acquisition CHARTIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Dénominations de voies et immeubles dans différents quartiers de la VilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - modification du montantMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Modification du Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la modification n° 1Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Lotissement Communal Paul Emile Victor - Fixation du prix des parcellesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Immeuble des SEM et des Animateurs urbains - lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suiteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Les Halles - Travaux de rénovation - Avenant n° 2 aux marchés de travaux - Pose de coffrets EDF, rue Brisson.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Facturation et recouvrement de la redevance d'assainissement sur le quartier de St-LiguaireMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
32Fourniture d'eau au Syndicat Mixte d'Etudes, de Production et de Distribution d'Eau de la Vallée de la Courance - Convention de coopérationMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
33Appel d'offres ouvert pour des travaux d'eau potable rue du Nord et au Pré LeroyMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
34Convention déchets avec la commune de St RémyMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
35Avenant n° 2 à la convention sur les déchets avec le commune de SciecqMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
36Avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville de Niort et les Archers Niortais pour la mise à disposition du pas de tir à l'arc municipalMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
37Site de la Mineraie - Construction de vestiaires pour les sportifs - Appel d'offres travaux.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
38Développement du pôle universitaire niortais - Remboursement des frais aux intervenants extérieursMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
39Désaffectation d'anciens locaux du Groupe Scolaire Ernest PérochonMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
40Participation de la Communauté de Communes de Niort à la réédition du Guide Intercommunal des Associations - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de NiortMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
41Appel d'offres pour la réalisation du magazine Vivre A NiortMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
42Appel d'offres pour la régie publicitaire des supports d'information de la Ville de NiortMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
43Réalisation du magazine Vivre A Niort - AvenantsMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
44Manifestations de l'An 2000 ''Soutien à projet''Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
45Compromis de vente avec Monsieur DELSOL pour l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
46Compromis de vente avec la société FLY pour l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
47Lotissement communal d'activités 'La Boëtte 2' - Travaux de voirie et réseaux divers - Lot 1 - Avenant n°1 au marché n° 19/99 du 17 Février 1999Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
48Prestation d'interconnexion à débit variable entre les différents bâtiments municipaux de la Ville de Niort - Appel d'OffresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
49Prestation d'externalisation temporaire de la gestion de production informatique de la Ville de Niort - Appels d'OffresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
50Fixation de la rémunération des deux postes de Chargé de mission à la Direction Urbanisme/Affaires immobilièresMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
51Apprentissage à la Ville de Niort / Prise en charge financière de la formation en CFA / Désengagement de l'EtatMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
52Renonciation à la prescription quadriennale au bénéfice d'agents municipauxMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
53Imputation des dépenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
54Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et SolidaritéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
55Ancien Musée d'Histoire Naturelle -Pavillon Stéphane GRAPPELLI- - Promesse de bail commercialMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
56Opération Centre 2000 - Action coin accueil enfant - Versement de la subvention de fonctionnement à l'Association TOM POUCEMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
57Centre 2000 : 3ème tranche - Demande de subvention FISACMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
58Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,