| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Avril 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Foire-Exposition : participation financière au budget principal au titre des charges de personnel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OGEC Notre-Dame - Saint Joseph : Renégociation d'un prêt Caisse d'Epargne d'un montant de 200.000 F | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les Spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort 2000 - chemin communal de l'an 2000 - Fourniture et plantation des arbres du cheminement - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort Venise Verte/mandat Communauté de Communes de Niort : opération franchissements - lancement de la consultation d'entreprises et des marchés de travaux. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension de l'immeuble de la Maison Communale de la Solidarité : désignation de la commission jury de maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures administratives pour les services municipaux de la Ville de Niort - Appel d'Offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Avenio - Utilisateurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bassin d'Orage rue Tartifume - Acquisition MOTEO DE JESUS | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété MAUPETIT - 27 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété COUSIN/GABARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété TOPIN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la Propriété LEMAIRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété COBLENTZ | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété MARILLAUD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété MONGEARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété RIO | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte : Versement d'une indemnité aux propriétaires riverains du projet secteur de Comporté pour réalisation de clôtures | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réserves foncieres pour extension ZA NIORT SOUCHE : Acquisition CHARTIER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénominations de voies et immeubles dans différents quartiers de la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - modification du montant | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la modification n° 1 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal Paul Emile Victor - Fixation du prix des parcelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble des SEM et des Animateurs urbains - lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Les Halles - Travaux de rénovation - Avenant n° 2 aux marchés de travaux - Pose de coffrets EDF, rue Brisson. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation et recouvrement de la redevance d'assainissement sur le quartier de St-Liguaire | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture d'eau au Syndicat Mixte d'Etudes, de Production et de Distribution d'Eau de la Vallée de la Courance - Convention de coopération | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour des travaux d'eau potable rue du Nord et au Pré Leroy | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention déchets avec la commune de St Rémy | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 2 à la convention sur les déchets avec le commune de Sciecq | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville de Niort et les Archers Niortais pour la mise à disposition du pas de tir à l'arc municipal | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site de la Mineraie - Construction de vestiaires pour les sportifs - Appel d'offres travaux. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement du pôle universitaire niortais - Remboursement des frais aux intervenants extérieurs | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'anciens locaux du Groupe Scolaire Ernest Pérochon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Communauté de Communes de Niort à la réédition du Guide Intercommunal des Associations - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la réalisation du magazine Vivre A Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la régie publicitaire des supports d'information de la Ville de Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation du magazine Vivre A Niort - Avenants | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Manifestations de l'An 2000 ''Soutien à projet'' | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compromis de vente avec Monsieur DELSOL pour l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compromis de vente avec la société FLY pour l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal d'activités 'La Boëtte 2' - Travaux de voirie et réseaux divers - Lot 1 - Avenant n°1 au marché n° 19/99 du 17 Février 1999 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d'interconnexion à débit variable entre les différents bâtiments municipaux de la Ville de Niort - Appel d'Offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d'externalisation temporaire de la gestion de production informatique de la Ville de Niort - Appels d'Offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation de la rémunération des deux postes de Chargé de mission à la Direction Urbanisme/Affaires immobilières | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apprentissage à la Ville de Niort / Prise en charge financière de la formation en CFA / Désengagement de l'Etat | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renonciation à la prescription quadriennale au bénéfice d'agents municipaux | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des dépenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien Musée d'Histoire Naturelle -Pavillon Stéphane GRAPPELLI- - Promesse de bail commercial | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Centre 2000 - Action coin accueil enfant - Versement de la subvention de fonctionnement à l'Association TOM POUCE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre 2000 : 3ème tranche - Demande de subvention FISAC | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
