| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 Février 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1999 - Impôts Directs Locaux - Fixation des taux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais - Evolution de l'opération | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'UDAF des Deux-Sèvres - Emprunt de 2.400.000 F auprès du Crédit Mutuel Océan pour l'agrandissement des locaux du siège sis 171, Avenue de Nantes à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etalement des indemnités de renégociation liées au réaménagement de la dette - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de déplacement occasionnés par un Collaborateur du Maire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur des créances irrécouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Combeau Avenue du Maréchal Leclerc | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition LUCAS - 111 rue Gambetta | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain sis à Sainte-Pezenne - rue de la Grimpette aux Consorts ROUX | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer - Propriété DELRIEU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété BRY | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété JONOUX | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Acquisition du bord de sèvre à M. et Mme SHI Lin Kui au niveau de leur propriété sise 36 rue de Ribray | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition pour alignement rue de la Recouvrance et rue de Telouze | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession d'un terrain à Saint-Liguaire rue du Huit Mai 1945 à M. et Mme HUTTER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement dans le Domaine Public - Accès à la Station d'Epuration à partir de la rue du Prieuré Saint-Martin | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension Z.A. Niort - Souché - Enquête parcellaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAMJI/MCPE extension 1 rue du Musée - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAMJI/MCPE- Avenants aux marchés - Travaux supplémentaires | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des espaces extérieurs ancienne cour Michelet - Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de l'appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien Musée d'Histoire Naturelle - Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de l'appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux pour l'exercice des droits syndicaux au sein des services municipaux de la Ville de Niort - réhabilitation de l'immeuble 1 rue du Mûrier | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue du Musée - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Programmation Monuments Historiques 1999 - Aménagement de l'accès sud | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Réfection des chéneaux et zingueries et révision de la couverture ardoise - Demande de subventions | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un lotissement communal - Rue de la Broche - Mandat à la SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal Paul Emile Victor - Convention avec le L.E.P. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative à la garantie de la ressource du Fonds Solidarité Habitat dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat Est | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de protection des ressources en eau 'Entre Lambon et Guirande' - Convention entre la Ville de Niort et la Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres ouvert pour la construction du refoulement de transfert des eaux usées entre la station du Quai Métayer et la future station d'épuration de Sevreau | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Basket-Club Niortais - Acompte | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action de promotion et de communication 'Jeux Intervilles de Guy Lux' Convention entre la CCN et la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition du bâtiment préfabriqué de l'école maternelle Jean Zay | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires dans les services municipaux - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découvertes 1999 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la promesse de vente avec la société CASTORAMA | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement de la Grange Laidet 1 à Monsieur et Madame TEIXEIRA | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain rue du Vigneau de Souché à Monsieur GILLIER | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention SIEDS - Servitude d'implantation du poste rue Martin Luther King à Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 1999 - Mise en place d'un stand de la Communauté de Communes de Niort dans le visio-centre - Convention avec la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 1999 - Prise en charge des frais de déplacements et d'hébergement pour la mise en place logistique du thème de Cuba | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 1999 - Accès aux spectacles de catégorie A pour les Comités d'Entreprise | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 1999 - Pré-vente des tickets spectacles | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 1999 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Système d'information et de gestion - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de l'auditorium à la Bibliothèque Municipale de Niort pour accueillir les séances ordinaires de la Société Historique et Scientifique des Deux-Sèvres. | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement musical - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes du Val d'Autize | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Edition du catalogue de l'exposition Guesdon-Stoskopf - Convention entre la Ville de Niort et la Ville de Courbevoi - Convention entre la Ville de Niort et la Délégation régionale d'E.D.F. Poitou-Charentes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées- Création d'un tarif pour la mise en vente d'un CD ROM | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour le fonctionnement de la Foire-Exposition, du Service Jeunesse, des Piscines et de l'Eté Niortais | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois de chargé de mission pour une durée déterminée à la Direction de l'Urbanisme et des Affaires Immobilières | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d'une indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires affiliés au Régime Spécial de Sécurité Sociale | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché de travaux neufs, grosses réparations et entretien lot n° 1 voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de Partenariat EDF-GDF Ville de Niort - Avenant N° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dotation Ville du Conseil Général - Demande de subvention - Halle de la Sèvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Manifestations de l'an 2000 - Fourniture d'illuminations (motifs et guirlandes lumineuses) - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés publics - Lancement d'une procédure d'Appel d'Offres - Diffusion d'informations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
