Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Janvier 1999 | ? |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative 1999 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association pour le partage des emplois-jeunes - Désignation des représentants - Modification | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépiniere d'entreprises du Niortais - Comite de parrainage - Désignation des représentants | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE : Rapport d'activité 1997/1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEML Vidéo Communication Niortaise - Rapport 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Association 'Enfants dans la ville' | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux Unions Locales des Syndicats | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un point ressource information pour le jumelage NIORT BIALA PODLASKA | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vie associative et citoyenneté : comité de parrainage - composition | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble de l'ancien Musée d'Histoire Naturelle - Approbation de l'APD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble pour le relogement des SEM et des Animateurs Urbains - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du lancement des appels d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition terrain rue de la Gavacherie - Propriété PARNAUDEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition terrain rue de la Gavacherie - Propriété EMERIT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition NAUDIN rue René Leroy pour extension du lotissement communal 'Les Nardouzans' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un passage - Ancienne clinique Combret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession au C.C.A.S. des crèches du Clou-Bouchet -des Côteaux de Ribray et des Brizeaux- Constitution de servitudes | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain à M. SONNARD - Rue du Galuchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à l'étude d'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) dans différents secteurs de la ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré Leroy - Réhabilitation et aménagement des pavillons et aménagement de la presqu'île - Approbation de l'avant projet détaillé - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel municipal de la Vie Associative - Maison Communale des Syndicats - Aménagement de l'entrée et de l'accueil - Appel d'offres travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention ADEME pour l'achat de composteneurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Avenant n° 5 au Contrat de Ville entre l'Etat / La Communauté de Communes de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agrément Chèque-Loisirs - Modification de la prestation de loisirs proposée par la Ville de Niort - Avenant n° 2 à la convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'A.N.I.O.S. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire des Brizeaux - Rénovation toiture - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Pierre de Coubertin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation après accord de M. Le Préfet des logements de fonction Louis Aragon et Jean Zay | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/ASFODEP prêt de livres de la Bibliothèque Municipale - Antenne Enseignement Supérieur à l'ASFODEP | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Souché - Participation 1999 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concours pour la conception et la réalisation d'un ensemble de trois tapisseries murales pour l'Hôtel de Ville | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Studios de répétition - Renouvellement de la convention passée avec la Fédération Assos en Stock | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et Sèvres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de Technicien pour une durée déterminée à la Direction Espaces Verts | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan de Déplacement Urbain - lancement d'une consultation pour prédiagnostic - demandes de subventions | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 3 au contrat du 29 février 1996 pour l'exploitation du réseau de Transport en Commun de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés coulés à froid' - Programme 1999 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de voiries Colline Saint André - Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburants - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort