Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 26 février 1999

Délibération du conseil du 26 février 1999
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Janvier 1999?
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision modificative 1999 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion de la Ville de Niort à l'Association pour le partage des emplois-jeunes - Désignation des représentants - ModificationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pépiniere d'entreprises du Niortais - Comite de parrainage - Désignation des représentantsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SEMIE : Rapport d'activité 1997/1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SEML Vidéo Communication Niortaise - Rapport 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort/Association 'Enfants dans la ville'Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention aux Unions Locales des SyndicatsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un point ressource information pour le jumelage NIORT BIALA PODLASKAMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vie associative et citoyenneté : comité de parrainage - compositionMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Immeuble de l'ancien Musée d'Histoire Naturelle - Approbation de l'APDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Immeuble pour le relogement des SEM et des Animateurs Urbains - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du lancement des appels d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition terrain rue de la Gavacherie - Propriété PARNAUDEAUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition terrain rue de la Gavacherie - Propriété EMERITMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition NAUDIN rue René Leroy pour extension du lotissement communal 'Les Nardouzans'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un passage - Ancienne clinique CombretMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession au C.C.A.S. des crèches du Clou-Bouchet -des Côteaux de Ribray et des Brizeaux- Constitution de servitudesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de terrain à M. SONNARD - Rue du GaluchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénomination de voies dans divers secteurs de la VilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à l'étude d'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) dans différents secteurs de la villeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Pré Leroy - Réhabilitation et aménagement des pavillons et aménagement de la presqu'île - Approbation de l'avant projet détaillé - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Hôtel municipal de la Vie Associative - Maison Communale des Syndicats - Aménagement de l'entrée et de l'accueil - Appel d'offres travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention ADEME pour l'achat de composteneursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrat de Ville - Avenant n° 5 au Contrat de Ville entre l'Etat / La Communauté de Communes de Niort et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Agrément Chèque-Loisirs - Modification de la prestation de loisirs proposée par la Ville de Niort - Avenant n° 2 à la convention Ville de Niort / Communauté de Communes de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'A.N.I.O.S.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Groupe scolaire des Brizeaux - Rénovation toiture - Appel d'offresMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Pierre de CoubertinMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation après accord de M. Le Préfet des logements de fonction Louis Aragon et Jean ZayMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Ville de Niort/ASFODEP prêt de livres de la Bibliothèque Municipale - Antenne Enseignement Supérieur à l'ASFODEPMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort Souché - Participation 1999Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion de la Ville de Niort à la Conférence Permanente du Tourisme UrbainMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Concours pour la conception et la réalisation d'un ensemble de trois tapisseries murales pour l'Hôtel de VilleMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Studios de répétition - Renouvellement de la convention passée avec la Fédération Assos en StockMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et SèvresMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi de Technicien pour une durée déterminée à la Direction Espaces VertsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention entre la ville de Niort et l'Association Intermédiaire NiortaiseMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan de Déplacement Urbain - lancement d'une consultation pour prédiagnostic - demandes de subventionsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenant n° 3 au contrat du 29 février 1996 pour l'exploitation du réseau de Transport en Commun de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés coulés à froid' - Programme 1999Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aménagement de voiries Colline Saint André - Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de carburants - Appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matérielsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,