Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Novembre 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution du Syndicat Mixte de Secours et d'Incendie du Niortais | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative 1998 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice 1999 comprenant le Budget Principal et les Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constatation budgétaire et comptable des biens et matériels mis à la disposition de la Communauté de Communes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des biens meubles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget annexe : Crématorium | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget annexe : Camping Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution des budgets annexes Eau et Assainissement au budget principal au titre des Déchets Ménagers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe ' Service Extérieur des Pompes Funèbres' : participations financières | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe des Transports Urbains : participations financières au budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe Pépinière d'Entreprises : participation du budget principal au titre des dépenses de personnel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe Pépinière d'entreprises du Niortais : participations financières du Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution au budget annexe de la Pépinière d'Entreprises | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition - Contribution du budget principal au budget annexe de la Foire Exposition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non-valeur des créances irrécouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des Stocks | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie de l'actif d'immobilisations incorporelles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1999 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des régies comptables de la Ville de Niort : acceptation des opérations de trésorerie en euros pendant la période transitoire 1999-2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Foyer de la Charente Maritime - Prêt Locatif Aidé de 228.392 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition-amélioration d'1 logement sis 24, rue Yvers à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Foyer de la Charente Maritime - Prêt Locatif Aidé loyer minoré de 108.779 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition-amélioration d'1 logement sis 1, rue Beauchamp à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Foyer de la Charente Maritime - Prêt Locatif Aidé de 198.623 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition-amélioration d'1 logement sis 1, rue Beauchamp à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort 2000 - Chemin communal - an 2000 - Approbation de l'avant-projet sommaire - Lancement de la consultation pour la désignation de la maitrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association des Maisons Pour Tous - Rapports 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux de fonctionnement de la Communauté - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort Venise Verte : Mandat Communauté de Communes de Niort - lancement de la consultation d'entreprises et des marchés de travaux | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain découlant du projet de la coulée Verte - Propriété GRYGIEL - 14 rue Auguste Perret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété BREMAUD - 4 rue Auguste Perret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété SOULEZELLE - 6 Impasse du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - propriété COUTURIER - 9 Impasse du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété Consorts GUIEAU - 20 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES - 18 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété JOSENSI - 2 rue Auguste Perret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain découlant du projet de la Coulée Verte - Propriété BRANDEAU - Prairie de Galuchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain découlant du projet de la Coulée Verte - Propriété MARCHAND - Prairie de Galuchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin des Coteaux de Ribray : acquisition d'une partie de la propriété CRAMA (BH n° 371p) pour l'aménagement d'un parc public et d'une voie de jonction | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du terrain HB n° 278 appartenant aux Consorts JEANNEAU pour construction de la Maison de la citoyenneté du Quartier de Goise | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et le PACT des Deux-Sèvres relatif au bâtiment sis 46 rue Saint-Jean pour création d'un passage piétonnier au rez-de-chaussée | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement par la Ville au PACT des Deux-Sèvres d'une participation pour travaux sur un immeuble sis Rue Saint-Jean | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble pour le relogement des SEM et des Animateurs Urbains - Approbation de l'APD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal : modification de l'article 3.3.3 du C.C.A.P des marchés de travaux. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au lot Gros-Oeuvre du Marché CAMJI/MCPE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre l'Association Service Logement Jeunes et la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation et déclassement de l'Ecole Primaire Jules Michelet - rue du Musée | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition bâtiment 86, rue de la Perche (angle rue de la Perche et rue Jacques Jallet) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition bâtiment au 46, rue du Clou Bouchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet - Appel d'offres travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption du schéma directeur d'aménagement foncier de Saint-Rémy avec extension sur NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets - Avenant n° 2 à la convention avec Sciecq | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 avec la société Eco-Emballages | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - MOUS - Mise en oeuvre de la mission de coordination - Renouvellement de la convention de la prestation de services avec la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au marché de fourniture de denrées alimentaires dans les services municipaux (lot n°1 - Produits laitiers et oeufs frais) | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration du groupe scolaire Jean Jaurès - Choix du maître d'oeuvre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation des budgets universitaires 96/97 - 97/98 - 98/99 pour les formations niortaises - Participation de la Ville de NIORT | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Préparation aux concours d'entrée en 2ème cycle universitaire - attribution d'une subvention à l'IUT de Poitiers | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement du Pôle Universitaire Niortais - Remboursement des frais aux intervenants extérieurs | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CFA Municipal de NIORT - Clôture du dossier | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Communauté de Communes de Niort à la réédition du guide intercommunal des associations - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain aux ASSEDIC Poitou-Charentes en Zone de Redynamisation Urbaine (ZRU) | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Municipal d'action culturelle François Mitterrand - Rapport d'activité 1997 | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un poste de Médecin du Travail à temps non complet (90 % du temps complet) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort - Association des Maisons Pour Tous (personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité des Oeuvres Sociales du personnel - Rapports 1997 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recensement général de la population - Rétribution des agents recenseurs - Création de sept postes de contrôleurs du recensement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'Appel d'Offres - Liaison Turgot - Couzinet LOT N°1 - VOIRIE - RESEAUX - SIGNALISATION - Marché N° 39/98 - Avenant N°1 concernant la tranche ferme | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés pour la publication des annonces légales | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information sur l'exécution des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie d'inventaire d'un véhicule | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurance des biens et activités de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurance construction pour divers travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assurance pour l'organisation d'expositions et le transport d'oeuvres d'Art | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - Rapport 1997 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Régional des Métiers d'Art - Convention d'objectifs Ville de Niort - Association Pôle Régional des Métiers d'Art | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEML des Halles - Rapport d'activité 1997 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort