Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Septembre 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 1999 : débat d'orientations budgétaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contributions des Budgets Eau et Assainissement au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissement des subventions d'équipement en nature | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration de 363.670 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration et acquisition d'un logement sis 5, rue Henri Bergson à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Inégration de 371.823 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration et acquisition d'un logement sis 5, impasse Duguay Trouin à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS de 2.199.093 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration de l'habitat des 74 logements sis quartier des Fontenelles à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS de 8.037.600 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration de l'habitat des 164 logements sis Résidence Maintenon à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé de 2.201.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements sis rue Taury à NIORT. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé Très Social de 661.000 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Construction de 3 logements sis Rue Taury à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Regies de recettes et d'avances monétique - Arrêté des comptes des anciennes régies supprimées le 24 août 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur des créances irrécouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moyens de fonctionnement pour les élus et les services municipaux - Utilisation des véhicules municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tri des déchets ménagers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation du taux horaire de la main-d'oeuvre du personnel municipal (complément délibération du 15 Décembre 1997) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo - Fixation des tarifs Foirexpo 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foirexpo 1999 - Fixation des tarifs des exposants primés au trophée de l'espace qualité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan de gestion de la Boucle de Chey - Consultation - Demande de subventions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons communales de la citoyenneté : désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété de l'Association des Jardins Ouvriers des Etablissements '' les Fils de Boinot'' sise au lieudit ''le Jaune'' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété Société d'Horticulture et d' Arboriculture sise 37, Quai de Belle Ile | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition NAUDIN - Réserves foncières - St Liguaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain sis au lieudit 'les près du Moulin' - Propriété S.C.I du 28 rue de la Normandie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de la propriété MAINARD, sise 348, avenue de Limoges | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain - Rue de la Plaine - Propriété ROSSIGNOL | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison Couzinet-Turgot - Acquisition d'une parcelle de terrain dans la Z.A de Souché à Eurobail | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison Couzinet - Turgot - Acquisition d'une parcelle de terrain dans la ZA de Souché à SARL Marti-Niort | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement - Rue de la Perche - Propriété RENAUDON | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de terrain Ville de Niort / PREST - Rue de la Plaine | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centrale de cogénération - Cession de terrain à l'OPAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain à M. PRIMAULT - Rue du Galuchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain à M. et Mme BROUARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations d'urbanisme - Rue de la Plaine - Bail à construction Ville de Niort / SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique Ville de Niort / SEMIE - 189 route de Coulonges | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail Emphytéotique Ville de Niort / SEMIE - Réaménagement de l'ancien Presbytère de Sainte Pezenne en logements | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat (OPAH) du centre ville - subvention façades et bonification de 5 % | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative à la mise en place du Fonds Solidarité Habitat dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Est | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de Service Public Tour Chabot et Clou Bouchet - Approbation de l'avant projet détaillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nouvelle affectation de l'immeuble de l'Ancien Musée d'Histoire Naturelle - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenant de transfert lot n°16 - Faux-plafonds | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal - Avenant n° 5 à la maîtrise d'oeuvre - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants n° 1 aux marchés de travaux du CAMJI et de la Maison Communale Pour l'Emploi | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'Résidence Paul Emile Victor' - Rue Maurice Caillard - Approbation du dossier d'appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise aux normes sécurite de divers bâtiments - Programme 1999 - 2000 - 2001 - Lancement de la consultation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation de la maison communale de la nature et de l'environnement sur le site de Chantemerle - Demande de subvention | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de matériel de réception des déchets ménagers - Subvention Fonds Régional pour la maîtrise des déchets | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Collectes sélectives - Demandes de subventions | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant convention ADEME / Ville de Niort sur l'étude de la caractérisation des ordures ménagères | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place des périmètres de protection des captages de Vivier, Gachet 1 et Gachet 3 - Ouverture d'une enquête en vue de la déclaration d'utilité publique | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Consultation de Bureaux d'Etudes et d'Entreprises pour l'amélioration de la qualité gustative de l'eau | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de rejet avec EDF-GDF pour l'admission dans le réseau d'assainissement des eaux issues de la station de traitement des eaux souterraines polluées de l'ancienne usine à gaz de la rue de la Boule d'Or | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des équipements des aires de jeux du Centre Municipal d'action culturelle - Appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Appel d'offres | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf de Romagné - Mise en conformité des cuisines et extension restaurant - Appel d'offres | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'une propriété sur le site de Comporté pour le Canoë-Kayak Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec le Volley Ball Pexinois pour l'exploitaiton publicitaire sur les équipements sportifs municipaux | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le protocole sport de haut niveau saison 97/98 - Club Loisirs Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour la gérance du bar de la Patinoire - Avenant n° 1 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction du 3ème département IUT - Convention Etat / Ville de Niort | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du matériel, du mobilier et de l'outillage au CFA Gaston BARRE | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 au marché de fourniture de denrées alimentaires dans les services municipaux (lot n° 4 - viande de porc et charcuterie fraîches) | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de trois logements de fonction au groupe scolaire Jean Zay et un logement de fonction au groupe scolaire Louis Aragon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie d'inventaire d'un photocopieur hors d'usage - Ecole élémentaire Jean Zay | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à l'Eurl L'Epi Niortais en zone de redynamisation urbaine | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La Boëtte 2 - Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) - Appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Informatisation du réseau des Bibliothèques, Médiathèques Municipales - Demandes de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de Technicien pour une durée déterminée | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du centre bourg de Saint-Liguaire - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien sur séries de prix pour l'année 1999 - lot n° 5 maçonnerie - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de véhicules et matériels désaffectés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Journée du 22 septembre En ville, sans ma voiture ? - contribution du budget annexe Transports urbains au budget principal de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Transports Urbains - Additif à la délibération du 29/06/1998 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'une assurance 'Tous risques Exposition' pour deux expositions | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Signature du Contrat de Développement Urbain avec la Région | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Centre 2000 - 2ème tranche - Convention entre la Ville de Niort et la SEM des Halles | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pole régional des métiers d'art - Changement du mode de gestion | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle régional des métiers d'art - Actions complémentaires 1998. Demande d'une subvention de l'état | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort