Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 juillet 1998

Délibération du conseil du 16 juillet 1998
Fichier	Délibération	Élu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Parc municipal des sports et des expositions - Halle de la Sèvre - Appel d'offres	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Déplacement d'une délégation à Atakpamé - délibération complémentaire à celle du 15 Décembre 1997	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Moyens de fonctionnement pour : - les permanences - les astreintes des élus et des services - Le Maire	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Journée En ville, sans ma voiture ? - 22 septembre 1998 - convention cadre de partenariat	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)	Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,