Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 Mai 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte de Gestion 1997 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte Administratif 1997 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1997 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Affectation du résultat 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget supplémentaire 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reversement de la subvention FISAC au budget Foire-Exposition dans le cadre de l'animation des Métiers d'Art 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comptabilité des immobilisations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Intégration des valeurs financières du LEGS de Monsieur Georges François THEBAULT dans les comptes de la Ville - Gestion des valeurs - Autorisation de vendre les valeurs mobilières et pièces | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat d'ouverture de ligne de crédit auprès de la Caisse d'Epargne d'un montant de 20.000.000 F - Avenant au contrat | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide Très Social de 488.635 F aupres de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements sis 31 rue de l'Ancien Champ de Foire à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé Très Social de 226.725 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Acquisition et amélioratin de 1 logement sis, 31 rue de Grange à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt complémentaire à la subvention PALULOS de 2.695.224 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration de 202 logements quartier de la Grange Aumont à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie Monétique - Complément à l'arrêté des comptes au 31 janvier 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régies de recettes - Prise en charge par la Ville du montant de 2 chèques rejetés par les banques | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou Réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budget Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou Réduction de titres de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exécution des décisions à caractère financier adoptées par le Conseil Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur des créances irrécouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Municipal des sports et des Expositions - Halle de la Sèvre Approbation de l'avant projet détaillé | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | XIIème plan : Orientations générales - Etude Complexe sportif | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'association pour le partage des emplois-jeunes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de prestations sociales au personnel de la collectivité recruté au titre des emplois jeunes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons communales de service public Tour Chabot/Gavacherie et Clou-Bouchet - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'association Axe Nantes-Méditerranée section Atlantique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Association Gestionnaire de la Maison Communale de la Citoyenneté de Cholette | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de mission prévention jeunesse quartier de Goise avec la Fédération Léo Lagrange | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan cadre pour le Technopôle Niort Venise Verte et le Parc Municipal des Sports et des Expositions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort - Venise Verte Convention de Mandat avec la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Cheminement du Moulin de Bouzon à la Roussille - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Réalisation de passerelles et de ponceaux sur la Sèvre et ses conches entre le Moulin de Bouzon et le nouveau pont de la RN 148 - Lancement d'une consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Préparation du troisième millénaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie à la SEMIE pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie court terme de 1.600.000 F auprès du Crédit Mutuel Océan | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété LAINE sise 2 rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - propriété PORTEJOIE sise rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété MARSAULT sise 2 rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - propriété BILLY sise 2G Rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété COUROUGE sise 86 rue de la Perche | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison Couzinet-Turgot : acquisition de terrains dans la Z.A. Souché à COFORA S.A. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Suppression partielle de l'alignement de la Rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux pour le relogement des Animateurs Urbains et des S.E.M - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré-Leroy - Réhabilitation et Aménagement des pavillons et aménagement de la presqu'île - Consultation Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert des baux emphytéotiques relatifs aux immeubles sis 24 rue Yvers - 7 et 9 rue Vieille Rose et 1 rue Beauchamp au profit du foyer de la Charente Maritime (S.A. d'H.L.M.) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service Logement Jeunes - Attribution d'une subvention | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'exercice 1997 des services de l'eau et de l'assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption d'un nouveau réglement du service des eaux | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'ouverture des enquêtes publiques de D.U.P., parcellaire et liées à la loi sur l'eau pour la construction d'une nouvelle station d'épuration sur le site de Goilard | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention du 18/09/95 passée entre la Ville de Niort et l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise pour le nettoiement du Plan d'Eau de Noron | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de dépot et de gestion de distributeurs automatiques | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs applicables aux actions mises en place pour la jeunesse dans les quartiers | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des dispositions financières entre la Ville de Niort et l'Ecole de Tennis de NIORT | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de garantie d'emprunt à l'école de tennis de Niort - Reprise d'un emprunt auprès de la CAISSE D'EPARGNE POITOU-CHARENTES - Centre Municipal de Tennis de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de garantie d'emprunt à l'école de tennis de Niort - Reprise d'un emprunt auprès du CREDIT MUTUEL OCEAN - Centre Municipal de Tennis de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant N° 2 à la convention du 2 septembre 1982 Ville-Ecole de Tennis de NIORT sur le financement du Centre Départemental de Tennis | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention L'A.S.P.T.T. / Ville de Niort pour l'équipement d'une salle de gymnastique | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de formation entre la Ville de Niort la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports et le Comité Départemental de Sauvetage et de Secourisme | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Complexe Municipal Barbusse entre le Conseil Régional Poitou-Charentes, la Ville de Niort et le Lycée Jean Macé | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Pas de Tir à l'Arc Municipal | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Terrain Municipal de Bicross | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Direction Départementale de la Jeunesse et des sports et la Ville de Niort pour l'octroi d'une subvention pour la mise en place d'écrans géants à l'occasion de la Coupe du Monde | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Tir pour la mise à disposition du Stand Municipal de Tir de la Mineraie | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour l'exploitation publicitaire sur les équipements sportifs Municipaux | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre équestre - Extension - Choix du maître d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site de la Mineraie - Construction de vestiaires pour les sportifs - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée à la Mission d'Insertion par l'Economique - Pour le compte du Plan Local d'Insertion Economique du bassin d'emploi de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention Ville de Niort/Conseil Général pour l'utilisation de locaux par les formations universitaires du Centre Municipal Du Guesclin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Langevin Wallon - Un logement de fonction - Groupe Scolaire Jacques Prévert - Un logement de fonction | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bibliothèque Municipale d'Enseignement Supérieur - Règlement intérieur | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation d'une Université d'Eté par la MAFPEN au lycée de la Venise Verte - Convention | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de sécurité dans les établissements publics d'enseignement élémentaire du premier degré, demande de subvention | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration scolaire - Prestation de services pour les Centres de Loisirs à Chantemerle | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Centre Européen de Prévention des Risques - Adhésion et désignation du représentant de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérateurs Télécommunications - Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation de lignes téléphoniques temporaires au domicile de 4 Elus du Conseil Municipal permettant la mise en service de leurs télécopieurs | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet cadre d'évolution de nos systèmes d'information et de télécommunications pour les années 1998 - 2001 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Installation de bâtiments toiles au Parc de Noron | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention EDF - Ville de Niort - Organisation d'un chantier été pour les jeunes du Clou Bouchet et de Goise | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bibliothèque : don de livres à l'Alliance Française de Majunga | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée - Création d'un tarif droits de reproduction | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée - Création d'un tarif pour des visites guidées concernant des scolaires ou des groupes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Union Philatélique Niortaise | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / CCAS - Mise à disposition de personnel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition au profit de la Ville de Niort d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de 3 emplois occasionnels | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers pour l'animation des jeunes dans les quartiers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rénonciation à la prescription quadriennale | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elaboration d'un plan de déplacement urbain - Définition d'un cahier des Charges | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Transports Urbains | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports Urbains - Transfert du dépôt de bus situé rue Paul Sabatier, de la CGFTE à la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplacements de stationnement - avenants à convention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement : - amodiations d'emplacements - subvention à la SOPAC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'une assurance DOMMAGES OUVRAGES pour divers travaux de construction ou de réhabilitation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'une assurance DOMMAGES OUVRAGES pour divers travaux de construction ou de réhabilitation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'une assurance TOUS RISQUES pour l'exposition des oeuvres de Thierry BAUDRY | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des depenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrieres supports velos sur les travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres pour la construction de l'Hôtel Administratif Municipal et de la salle de diffusion, remboursement de chèques caution | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres : revetement de chaussees 'Enrobes coules a Froid' apres travaux d'assainissement et Voirie - Programme 1998 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de l'Esperance lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison RN 148 - Avenue Wellingborough - Modification de la voirie rurale | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°104 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison RN 148 - Avenue de Wellingborough - Convention autorisant les interventions de la Régie Municipale de la Ville de Niort pour des travaux liés au chantier de la RN 148 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°105 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Entreprises, Territoires et Développement | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
Télécharger la délibération n°106 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention accordée à la Mission d'Insertion Par l'Economique | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
Télécharger la délibération n°107 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort