| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au Pact des Deux-Sèvres - Emprunt expérimental de 3 700 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 16 logements et d'une surface commerciale sis 44 - 46 - 48, rue Saint Jean à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide très social de 181 745 F auprès de la caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement sis 42, rue de l'Yser à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide très social de 218 252 F auprés de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement sis 7, Route d'Aiffres à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de CLF BANQUE - Avenant au contrat | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titre de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux : Pompes Funèbres, Cimetières, Crématorium | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de Service Public Tour Chabot/Gavacherie et Clou-Bouchet - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Emprunt de 12 050 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 30 logements PLA aux Brizeaux à NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Emprunt de 1 560 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 logements PLATS aux Brizeaux à NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - 1er tronçon - Projet Coulée Verte | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition LEIBA - Rue de Souché | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété RIBREAU - 58 rue de la Corderie conformément à l'arrêté de permis de construire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement de Sécurité GENDRONNEAU - 55 Rue de la Gavacherie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de lotissements et de leurs voies | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition - 12, 13, 14, 15, 16, place du Port - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la révision du POS de la commune d'ECHIRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 3 au traité de concession entre la Ville de Niort et la SOPAC pour la construction et l'exploitation du garage de l'Espace Niortais | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ESPACE NIORTAIS - Mission de coordination à M. JF. MILOU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Communal de la Vie Associative - Maison Communale des Syndicats - Aménagement de l'entrée et de l'accueil - Désignation de la maitrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme 97/98 - Appel d'offres (sauf particularité concernant le Centre de Secours) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Réfection des chéneaux et zingueries et révision de la couverture ardoise - Demande de subventions | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°2 à la convention pour la collecte et le traitement des déchets ménagers entre la Ville de Niort et le SICTOM de Coulonges Champdeniers | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de reprise des ferrailles en déchetteries | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets - Avenant n° 1 à la convention avec SCIECQ | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Programme de Durée Eco-Emballages - Avenant n° 1 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renonciation à une facturation mise à charge du SMTD à la Ville de Niort | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'un hangar au centre de transfert - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concours de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction de la nouvelle station d'épuration - Désignation du lauréat | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 3 au marché à commandes pour travaux d'eau et d'assainissement pour modification de la formule de révision | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Centre Municipal de Tennis de table | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention relative aux autorisations de diffusion des rencontres de la Coupe du Monde de Football de 1998 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf Municipal de Romagné - Mise en conformité des cuisines et extension du restaurant et de la zone d'accueil - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'une subvention à l'Association Orient'Action pour la 7ème édition des rencontres nationales - Convention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation aux travaux d'investissement 1997 dans les collèges - Convention SIVOM du Collège Albert Camus de FRONTENAY ROHAN/ROHAN / Ville de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sorties d'inventaire de deux photocopieurs hors d'usage - Ecole maternelle Jean Macé et Ecole primaire Jacques Prévert | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classe de Découverte - Demande d'autorisation d'établir un titre de recette | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Informatisation du réseau documentaire de la Ville de Niort - Demande de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet cadre de renouvellement de nos matériels Informatique | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création du lotissement de la Boëtte 2 - Convention de mandat SEMIE/Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation de bâtiments toile au Parc de Noron - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation du film 'TARZA KEURVA' - Participation de la Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des postes d'informaticiens | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers pour le fonctionnement des piscines pendant la période d'été | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi saisonnier pour le fonctionnement de l'Eté Niortais | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire des Contrôleurs Territoriaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire de certains Techniciens Territoriaux recrutés avec services antérieurs de non titulaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime Indemnitaire des Bibliothècaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'une assurance Dommages Ouvrages pour le CAMJI et la MCPE | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'une assurance Dommages Ouvrages pour un bâtiment municipal 508 avenue de Limoges | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération centre 2000 - Projet 2ème tranche - Demande de subventions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Action de prévention de la délinquance et des actions culturelles des jeunes - Subventions de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lutte contre l'insécurité dans l'ensemble des Quartiers de la Ville | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
