| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Février 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1998 : Impôts directs locaux - Fixation des taux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des Délégués de la Ville de Niort dans les Organismes Extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des Statuts de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déplacements à l'étranger - Fixation des conditions de prise en charge pour les élus et le personnel communal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titres de recette consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titre de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les Spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Erna Boinot : Dossier de demande de subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE de NIORT - Prêt locatif aidée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 7 logements sociaux - Lotissement 'le Chant des Oiseaux' à NIORT - Prêt de 2 708 000 F | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Est de Niort : approbation du bilan de la concertation préalable et signature de la convention entre l'Etat, l'ANAH et la Ville de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain à Monsieur DUVAL - Rue de la Broche | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain - 383 Avenue de Limoges - Propriété GOMEZ | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison Turgot-Couzinet (Z.A. MENDES FRANCE) - Acquisition de parcelles de terrains à 'Trente Ormeaux Distribution' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal - Désignation du titulaire d'une mission Ordonnancement - Pilotage - Coordination | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal - Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de la procédure d'appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du terrain du lotissement Communal 'Le Chant des Oiseaux' du Budget Principal au Budget Annexe lotissement | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'Le Chant des Oiseaux' - Masse 1 - bail à construction Ville de NIORT/SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Le Chant des Oiseaux - Plantation de haies d'alignement - Convention avec le Lycée Professionnel Horticole de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la création d'un bassin de décantation des eaux pluviales en bordure du Lambon, rue du Cormier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'eau à la Commune d'AIFFRES - Convention de coopération | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (O.M.A.A.E.T.) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Désignation de la maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire - Convention pour la gérance du bar | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cofinancement des actions de la Ville de Niort éligibles au P.L.I.E du Bassin d'Emploi de Niort - Convention Ville de Niort / M.I.P.E. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Octroi d'une bourse financière pour une sportive de haut niveau : Sarah GAUTREAU | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'A.N.I.O.S. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le sport de haut niveau au Basket-Club Niortais - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le sport de haut niveau au Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la fourniture de viande bovine française fraîche dans les Services Municipaux | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de deux parcelles de terrains dans la zone industrielle de Saint-Florent | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des Ors Espace Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la SCI Sainte-Claire, rue Sainte-Claire Deville à Saint-Liguaire | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du bail de location à la SA Proteaux après extension du bâtiment | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à l'immobilier - Société de crédit-bail immobilier bail matériel | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition 1998 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition 1998 - Fixation des tarifs des exposants primés au Trophée de l'Espace Qualité | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association de Gestion de la Scène Nationale de Niort 'Le Moulin du Roc' | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention fixant les conditions de mise à disposition d'agents municipaux entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour le fonctionnement de la Foire-Exposition | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des modèles vivants intervenant à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert à SELF CENTRE OUEST des marchés passés avec SELF EC CENTRE OUEST et transfert à SELF INDUSTRIES des marchés passés avec SELF SAPELEC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dotation Ville du Conseil Général : demande de subventions | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Centre 2000 - Action coin accueil enfants - Convention avec l'Association TOM POUCE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Souché - Participation 1998 | Monsieur Christian RIBBE, Ancien conseiller, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du mode de scrutin pour les élections sénatoriales - MOTION | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
