Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 27 février 1998

Délibération du conseil du 27 février 1998
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Janvier 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Conseil Communal Citoyen : composition - ComplèmentMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Indemnité de Conseil au Trésorier Principal MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Garantie d'emprunt à la S.A. d'H.L.M des Deux-Sèvres et de la Région - Refinancement 4.526.090 F auprès du Crédit Local de France - 39 logements rues Maurice Caillard et Christophe Colomb, Les BrizeauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Régie Monétique - Arrêté des comptes au 31 Janvier 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Déplacements à l'étranger : additif aux délibérations des 15 Décembre 1997 et 20 Janvier 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du Restaurant Inter-Administratif - Participation au poste des fluidesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Pouvoirs délégués en application de l'article L 2122-22 ET L 2122- 23 du Code Général Des Collectivités Territoriales - Modification de la Délibération du 3 Juillet 1995Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
12Participation aux frais d'affranchissement - Avenant n° 1 à la Convention Ville de Niort / CCASMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
13Garantie d'emprunt à la SEM Immobilière et Economique de la Ville de Niort - Affectation d'un emprunt de 1 700 000 F auprès de la Banque Populaire Centre Atlantique à l'aménagement de surfaces commerciales 4 Cour Saint Marc à NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
14Participation au logement social pour la SA d'HLM : 2ème tranche de logement rue René CailléMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
15Participation au logement social pour la SEMIE - Opération les BrizeauxMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
16Cession à la Région d'une parcelle de terrain sise à l'angle des Rues Corderie/Eiffel/BarbusseMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Hôtel Administratif Municipal - Consultation pour une mission OPC (Ordonnancement - Pilotage - Coordination)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18CAMJI/Maison Pour l'Emploi : avenant à la maîtrise d'oeuvre - Approbation des marchés de travaux et mission OPC (Ordonnancement - Pilotage - Coordination)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme 97/98 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Tranches 97 et 98 - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Dissolution du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du Sud des Deux-SèvresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
22Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de TourismeMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
23Constitution du dossier d'enquête parcellaire pour les captages du Vivier et de Gachet - Marché de prestation de serviceMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
24Collecte des déchets ménagers spéciaux. Acceptation de la subvention attribuée par l'ADEME et le CONSEIL REGIONAL - ConventionMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
25Contrat de ville - Programme des actions 97 - Avenant n° 4Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
26Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
27Subvention à l'association de jeunes ados (A.J.A.)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
28Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation - Rapport 1996/97Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
29Organisation de Classes Buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
30Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
31Vente d'une parcelle de terrain à la société SECO et réaménagement du contrat de crédit-bail immobilier entre SECO et la Ville de NiortMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
32Mise à disposition de locaux du Conservatoire Municipal Auguste TOLBECQUE dans le cadre de cours de musicothérapieMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
33Mise à disposition des salles spécialisées du Conservatoire Municipal Auguste TOLBECQUE pour les activités de formation élaborées par le Choeur de l'Abbaye aux DamesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
34Contrat de Ville - Mise en oeuvre de la mission de coordination - Avenant N° 5 à la convention de prestation de service du 18 Juillet 1994Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
35Création d'un emploi de Chargé de Communication du Pôle des Métiers d'ArtMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
36Modification du montant de l'indemnité de service allouée à certains grades des catégories B et CMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
37Acquisition de bus - Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
38Convention de partenariat avec EDF-GDF ServicesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
39Renouvellement de la concession de distribution de gaz naturelMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
40Renouvellement de la concession de distribution d'énergie électriqueMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
41Imputation des depenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports velos sur les travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42Renouvellement des administrateurs du centre régional de la propriété forestière : désignation d'un membre de la commission communaleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43Convention entre le Conseil Régional et la Ville de Niort relative au Pôle Régional de Métiers d'Art et de l'ArtisanatMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
44Convention entre la Chambre Régionale de Métiers et la Ville de Niort - Volet programme EuropéenMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
45Avis émis par le Conseil de Communauté du 24 Février 1998 sur le projet de l'A 810 (Niort / La Rochelle)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
46Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,