| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Janvier 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Communal Citoyen : composition - Complèment | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de Conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la S.A. d'H.L.M des Deux-Sèvres et de la Région - Refinancement 4.526.090 F auprès du Crédit Local de France - 39 logements rues Maurice Caillard et Christophe Colomb, Les Brizeaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie Monétique - Arrêté des comptes au 31 Janvier 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déplacements à l'étranger : additif aux délibérations des 15 Décembre 1997 et 20 Janvier 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du Restaurant Inter-Administratif - Participation au poste des fluides | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués en application de l'article L 2122-22 ET L 2122- 23 du Code Général Des Collectivités Territoriales - Modification de la Délibération du 3 Juillet 1995 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation aux frais d'affranchissement - Avenant n° 1 à la Convention Ville de Niort / CCAS | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEM Immobilière et Economique de la Ville de Niort - Affectation d'un emprunt de 1 700 000 F auprès de la Banque Populaire Centre Atlantique à l'aménagement de surfaces commerciales 4 Cour Saint Marc à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social pour la SA d'HLM : 2ème tranche de logement rue René Caillé | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social pour la SEMIE - Opération les Brizeaux | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à la Région d'une parcelle de terrain sise à l'angle des Rues Corderie/Eiffel/Barbusse | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal - Consultation pour une mission OPC (Ordonnancement - Pilotage - Coordination) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAMJI/Maison Pour l'Emploi : avenant à la maîtrise d'oeuvre - Approbation des marchés de travaux et mission OPC (Ordonnancement - Pilotage - Coordination) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme 97/98 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Tranches 97 et 98 - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution du Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du Sud des Deux-Sèvres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution du dossier d'enquête parcellaire pour les captages du Vivier et de Gachet - Marché de prestation de service | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Collecte des déchets ménagers spéciaux. Acceptation de la subvention attribuée par l'ADEME et le CONSEIL REGIONAL - Convention | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de ville - Programme des actions 97 - Avenant n° 4 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association de jeunes ados (A.J.A.) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation - Rapport 1996/97 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes Buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la société SECO et réaménagement du contrat de crédit-bail immobilier entre SECO et la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de locaux du Conservatoire Municipal Auguste TOLBECQUE dans le cadre de cours de musicothérapie | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition des salles spécialisées du Conservatoire Municipal Auguste TOLBECQUE pour les activités de formation élaborées par le Choeur de l'Abbaye aux Dames | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Mise en oeuvre de la mission de coordination - Avenant N° 5 à la convention de prestation de service du 18 Juillet 1994 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de Chargé de Communication du Pôle des Métiers d'Art | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du montant de l'indemnité de service allouée à certains grades des catégories B et C | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de bus - Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec EDF-GDF Services | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la concession de distribution de gaz naturel | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la concession de distribution d'énergie électrique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des depenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports velos sur les travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement des administrateurs du centre régional de la propriété forestière : désignation d'un membre de la commission communale | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre le Conseil Régional et la Ville de Niort relative au Pôle Régional de Métiers d'Art et de l'Artisanat | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Chambre Régionale de Métiers et la Ville de Niort - Volet programme Européen | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis émis par le Conseil de Communauté du 24 Février 1998 sur le projet de l'A 810 (Niort / La Rochelle) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
