| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Communal Citoyen : composition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les Organismes Extérieurs - CCAS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice 1998 comprenant le Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Locatif Aide Très Social de 463 514 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements à Niort sis 31 rue de l'Ancien Champ de Foire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt locatif aide très social de 226.725 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration de 1 logement sis 31, rue de grange à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt locatif Aide Classique auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 18 logements à Niort 31 rue de l'Ancien Champ de Foire - Prêt de 3 819 005 F | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE, rapport annuel 1996/97 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux associations : versement partiel de la subvention de fonctionnement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titres de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de Services Publics - Maisons Communales de la Citoyenneté - Dispositif Cadre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc municipal des expositions et des sports de Noron - Démolition du pavillon Victor Hugo - Autorisation du Conseil Muncipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Traitement des déchets - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation financière de transfert en 1997 d'entreprises d'une zone communale dans la zone communautaire d'activités économiques : convention passée avec la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social : modification des modalités d'intervention de la Ville de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain sis 20 Avenue de Limoges - Propriété du Centre Hospitalier de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété CHAIGNE - 55 rue Louise Michel conformément à l'arrêté de permis de construire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition pour l'alignement de la propriété de Monsieur GUIGNARD - Rue Saint-Martin | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal 'Le Chant des Oiseaux' - Fixation du prix de vente des parcelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'Etat des emprises nécessaires à la voie de Contournement Sud de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la Ville de NIORT au C.C.A.S. d'un bâtiment de l'ancien Groupe Scolaire Michelet sis à l'angle rue du Musée/rue Saint-Jean | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux pour l'exercice des droits syndicaux au sein des services municipaux de la Ville de Niort - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Tranches 97 et 98 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Programmation monuments historiques 1998 - Aménagement de l'accès sud - Demande de subventions - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage - Désignation du Maître d'Oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des espaces publics -Travaux Place St Jean - Appel d'Offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH : concertation préalable à la convention d'OPAH entre la Ville de Niort, l'Etat et l'ANAH | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un lotissement communal - Secteur Brizeaux - rue Maurice Caillard | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Rose (Agesci) - Travaux de rénovation monuments historiques - Avenant n° 2 au marché avec l'entreprise Somebat | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition bâtiments 55, 57, rue du Bas Sablonnier - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Périmetre de protection des Sources du Vivier - Démolition de l'Usine Marot - Autorisation du Conseil Municipal | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert locaux techniques Service Espaces Verts - Autorisation pour la démolition - Désignation de la Maîtrise d'Oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conteneurs - Appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Collecte séparative de déchets - Demande de subventions au Conseil Général, Conseil Régional et ADEME | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la Convention Ville de Niort / Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Jacques Prévert et d'un logement de fonction au groupe scolaire Langevin Wallon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire les Brizeaux - Rénovation toiture - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Mermoz - Mise aux normes cuisines et rénovation locaux - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classe de découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Préparation de la 70ème Foire-Exposition : déplacement d'une délégation au Chili | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Camping - Modification du règlement intérieur du camping municipal | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Le Pilori - Achèvement de la restauration et travaux de sécurité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison RN 148 avenue Wellingborough - Constitution d'une association foncière de remembrement - Désignation d'un représentant | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information sur l'exécution des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CFA Municipal - Changement de gestionnaire | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information du Conseil Municipal sur les négociations en cours - Revalorisation des régimes indemnitaires des plus bas salaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
