| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du 9 Mai 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte de Gestion 1996 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Compte Administratif 1996 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1996 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1996 - Affectation des résultats | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Supplémentaire 1997 (Principal et Annexes) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution des Budgets Annexes au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget annexe 'Lotissements d'habitation' | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une ligne de crédit auprès de la caisse d'épargne poitou-charentes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'Emprunt à la SAHLM des Deux-Sèvres - Emprunt de 11 500 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 57 logements PLA , 58 rue René Caillé | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres emprunt prêt locatif aide très social de 1.236.010 francs auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Acquisition et amélioration de 5 logements à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunts : remboursement anticipé au 25 août 1997 de 3 emprunts du Centre Hospitalier de Niort precedemment garanties par la ville avec refinancement de 11.484.599,19 F | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunts : réaménagement au 25 août 1997 de 7 emprunts du Centre Hospitalier de Niort précédemment garantis par la ville, avec refinancement de 1.476.630,17 F | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garanties d'emprunts : inscription d'une provision spéciale au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'une Maison Communale de la Citoyenneté sur le quartier de Goise - Désignation de la Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison Communale de la Solidarité - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc municipal des sports et des expositions - Désignation de la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un hall couvert | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du Musée d'Agesci - Approbation du programme - Demande de subventions - Choix du maître d'oeuvre : lancement du concours | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Loisirs sans hébergement - Prise en charge par le CCAS - Suppression du Service | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux réalisés par la Ville de Niort - Soutien apporté aux Commerçants | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux de fonctionnement de la Communauté - Convention entre la Communauté et la Ville de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pacte Social à signer entre la Caisse de Dépôts et Consignations, la SEMI et la Ville de NIORT à l'occasion de l'augmentation du capital de la SEMI | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole Programme Développement Solidarité : concours financier de la Caisse des Dépôts et Consignations sur les études préalables aux travaux Centre d'Animation Jeunesse et d'Information Municipal et Maison Municipale Pour l'Emploi | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition EMERIT - Lotissement Communal de Saint-Liguaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition PETRAULT - Lotissement Communal de Saint-Liguaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain à M. et Mme LEFEBVRE 37 Quai Belle-Ile | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain à Mme BOUVET sis 6 Rue de Bessac | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession d'un délaissé de terrain rue Blaise Cendrars à Messieurs BREMAUD et DESRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles entre la Ville de Niort et Monsieur DENOEL Rue Paul Léautaud | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de parcelles entre la Ville et Monsieur MANDIN, Rue de Comporté | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des bords de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte allant de Pré-Leroy à MAGNE - Demande d'ouverture de l'enquête d'utilité publique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension de la Zone d'Activités de NIORT - SOUCHE - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : Centre Municipal d'Animation Jeunesse et Information (CMAJI) et Maison Communale Pour l'Emploi - Maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avant projet detaillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subventions pour les fouilles archéologiques de l'Espace Niortais - Passation d'un marché entre la ville et l'AFAN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | POS : projet de POS arrêté | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la révision du plan d'occupation des sols de la commune de Vouillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal Rue de Cholette - Bilan prévisionnel | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'entretien au donjon - Demande de subvention | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restauration de la Villa Rose (Agesci) 2ème tranche - Réfection des façades et des menuiseries - Demande de subvention à l'état (programmation monuments historiques 1997) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Duguesclin, bâtiment A. Travaux de sécurité et aménagement intérieur - Avenants n° 2 aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Toilettes publiques : programme 97 - Réfection des toilettes sous les Halles, rue Brisson - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titre de recettes - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement (dossier S.C.I. Saint-Jean) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Budget Principal | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titre de recettes - Budget Annexe - Déchets Ménagers | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Budget Annexe Eau-Assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets - Convention avec la commune de Sciecq | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du bras du Moulin du Milieu sur la Sèvre - Avenant n° 1 au marché de travaux | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur l'exercice 96 des services de l'eau et de l'assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Actions de prévention de la délinquance : subvention de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du Centre Equestre Municipal - Demande de subvention | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Société des Courses de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le sport de haut niveau au basket club niortais - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'un local au Stade René GAILLARD - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de sécurité dans les établissements publics d'enseignement élémentaire du premier degré, demande de subvention. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation des anciens locaux scolaires Jules Ferry, Place Denfert Rochereau | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cout de fonctionnement des filières universitaires a Niort - Budgets Prévisionnels 96/97 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEML Vidéocommunication Niortaise - Rapport 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 1 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente à une société de crédit-bail immobilier d'un terrain situé en Z.R.U. destiné à la construction d'un atelier de production pour la société SANDEFO | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux d'activités 3 rue Jean Bouin - Reprise en jouissance par la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail commercial avec la société APLITEIM pour les locaux sis 27 bis rue Henri Sellier | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création du lotissement d'activités économiques et commerciales Colbert | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition 1997 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'équipement à l'Office de Tourisme pour achat de matériel informatique | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Office de Tourisme de Niort, de sa Région et du Marais Poitevin : Rapports 1996 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée : vente de bijoux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée : création d'un tarif catalogue | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'aide à la création sur proposition de l'Office Muncipal de la Culture (O.M.C.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déplacement à Wellingborough à l'occasion du 20ème anniversaire du jumelage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remunération de l'emploi de Chargé de Mission pour le Pôle National des Métiers d'Art et de l'Artisanat | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort (Personnel mis à disposition) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention fixant les conditions de mise à disposition d'un agent municipal entre la Ville de Niort et le Commissariat de Police | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants de transfert de marchés de la SNC COCHERY BOURDIN ET CHAUSSE à la SNC EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention au Conseil Général - Travaux d'aménagement de sécurité Rue du Maréchal Leclerc (tronçon Boulevard de l'Europe / Rue de la Mineraie) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création et modification d'emplacements de stationnement payant - Avenant à convention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres : gestion du stationnement payant sur voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC - rapport 1996 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison RN 148 avenue Wellingborough - Avis sur les dispositions envisagées en application de la loi sur l'eau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à la Fédération Nationale des Services Funéraires Publics (FNSFP) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEML des HALLES - Rapport 1996 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accès aux équipements publics et transports urbains pour jeunes en difficulté - Prise en charge par la Ville de NIORT | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
