| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils Municipaux des 28 Février 1997 et 28 Mars 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des Délégués dans les organismes extérieurs (IPSO 79) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un télécopieur au domicile des Elus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une ligne de crédit auprès de CLF Banque | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'emprunts Crédit Local de France - Budgets Prinicipal et Déchets Ménagers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'emprunts Crédit Agricole Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations Budget Eau | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'emprunts Crédit Local de France Budget Eau | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison Communale de la Solidarité - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation d'un don de l'Association CAMIF Solidarité en faveur de la Ville de Niort pour la Maison Communale de la Solidarité - Convention CAMIF Solidarité/ Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Rose - Travaux pour l'aménagement d'une Galerie d'exposition de peinture dans le 2ème bâtiment, rue Alsace Lorraine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Augmentation du capital social de la SEMI : participation de la Ville de NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'aires d'accueil des Gens du Voyage - demande de subvention | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révison du POS : Approbation du bilan de la concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de zones d'urbanisation future | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais - Avenant n°3 au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la construction du garage et de l'Hôtel Administratif Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au traité de concession entre la Ville de Niort et la SOPAC pour la construction et l'exploitation pour le garage de l'Espace Niortais | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition ensemble immobilier rue d'Antes / Chemin de la Source du Vivier : réimputation des divers éléments constituant cet ensemble | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition terrain BRUERE-RAVET - Bassin d'orage rue Tartifume | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un passage pour piétons entre la rue du Moulin et l'Impasse de l'Abbaye, quartier de Saint-Liguaire : Acquisition d'une parcelle de terrain à la Congrégation des Filles de la Croix. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement de sécurité rue Jean Jaurès - Propriété GUIMARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente des immeubles 3 et 9 Rue du Fief d'Amourettes à Monsieur NAFFRICHOUX | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recettes - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement d'une partie de terrain sise Boulevard Salvador Allende en vue de sa rétrocession à la Communauté de Communes | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) du Centre Ville : Subventions façades | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement place Jacques Cartier : désignation d'un maître d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal rue de Cholette - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chauffage bâtiments communaux - Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Programme de Durée Eco-Emballages - Avenant à la convention Ville de Niort / SA Eco-Emballages | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du Sud des Deux-Sèvres. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction de la station d'épuration des eaux usées - Marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation des candidats admis à concourir | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagements de la Coulée Verte - Secteur Pré Leroy, piscine, jardin des plantes, parking du moulin du milieu - Désignation de la maitrise d'oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la capacité du Stade René Gaillard - Etude de faisabilité | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification de la capacité du Stade René Gaillard - Etude de faisabilité sur 2 000 places assises | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagements de vestiaires et/ou tribunes dans les stades de la Ville de Niort - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation d'un titre de recettes sur exercice antérieur | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de deux titres de recettes de l'exercice 1996 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Association Régionale du Conservatoire National des Arts et Métiers (ARCNAM) - Attribution d'une participation financière et conditions d'occupation des locaux au Centre Municipal Du Guesclin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux Bâtiment A du Centre Municipal Du Guesclin - Tranche conditionnelle 1997 - Demande de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques du Bardon | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain rue des Ors à Souché Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc Municipal des Sports et des Expositions - Désignation de la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un hall couvert | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition 1996 - Réduction partielle d'un titre de recette sur exercice 1996 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Cercle de réflexion et d'étude pour le développement de l'optique | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole Municipale d'Arts Plastiques - Réduction de titres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole Nationale de Musique et de Danse de la Ville de Niort : annulation de titres de recette | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame : restauration d'un tableau 'Pieta d'Agesci' et de deux reliquaires. Eglise Saint-André : restauration d'un tableau de Lattainville (1770) - Demande de subvention | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et la Fédération Assos en Stock comportant gestion de trois studios de répétition | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Professeurs d'Education Musicale Sud 79 pour la réalisation des 10èmes Rencontres des Chorales des Collèges Sud Deux-Sèvres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour l'organisation du 4ème Festival Académique de Théâtre Lycéen -Changement d'intitulé budgétaire | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire des Agents de Maîtrise et Contrôleurs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention Ville de NIORT/Association Intermédiaire Niortaise | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés Coulés à Froid' après travaux d'assainissement et Voirie - Programme 1997 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de matériel roulant pour l'exploitation du réseau des Transports Urbains - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour amodiation du stationnement Place Saint Jean | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de deux autobus | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 4 au contrat de concession de distribution de gaz naturel | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise hors service du pont bascule municipal et suppression de la Régie de Recettes s'y rapportant et transfert de l'activité sur le site du Vallon d'Arty | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs SEM des Halles | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre le Conseil Régional et la Ville de Niort relative au Pôle National des Métiers d'Art | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animation du site de l'Ilôt St-Jean | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
