| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais - Construction de l'Hôtel Administratif Municipal et du Garage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice 1997 comprenant le Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1997 : Impôts directs locaux - Fixation des taux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Détermination du nombre des Adjoints | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de Conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMI - Affectation d'un emprunt garanti de 3 500 000 F auprès de la Banque Populaire Centre Atlantique à 2 opérations de surfaces commerciales : La Ménagère rue Victor Hugo et les bâtiments A et B place Saint jean à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation des prestations informatiques dues à la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrains à NORON - Propriété de M. GAUTIER - pour le Technopole Niort - Venise Verte | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la Propriété 'Les Copropriétaires du 33 Quai Maurice Métayer' sise Quai Maurice Métayer (conformément à l'arrêté de permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété MONNET sise 16 Route de Bellevue (conformément à l'arrêté de permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété MOUNIER sise 51 Rue de la Mirandelle (conformément à l'arrêté de permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété S.A. H.L.M. sise rue du Clou-Bouchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition parcelle de terrain Rue du Bas-Surimeau pour bassin décantation Eaux Pluviales + poste relèvement Eaux Usées | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'un délaissé de terrain rue Blaise Cendrars | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement de terrain rue Paul Léautaud | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation du legs THEBAULT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de terrains entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Multisports | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : Chantier de démolition - Demande de subvention à l'ADEME | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location immeuble 20, 22 rue Chabaudy - remboursement du loyer du mois de décembre 1996 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lycée de la Venise Verte - Assurance dommages ouvrage : convention entre la Ville de Niort et la Région Poitou-Charentes | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de réhabilitation de logements anciens dans l'Espace Niortais : bail emphytéotique avec le PACT des Deux-Sèvres (2ème partie) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Travaux de sécurité et aménagement intérieur. Avenant n° 1 aux marchés de travaux (Prolongation de délais) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise aux normes sécurité de divers bâtiments : programme 97 - 98 - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association pour la restauration de la Vallée du Lambon et de ses affluents (A.R.L.A.) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres conteneurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour raccordement à l'égout | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'ANIOS | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention à la Fédération Française Handisport pour l'achat d'un élévateur 'handi-move' | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Section Tir pour la mise à disposition du Stand de Tir de La Mineraie | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Convention avec l'Association Sportive des P.T.T. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction de stands couverts sur le circuit de Cholette - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Mini Racing Niortais - Participation du Mini-Racing 79 à la réalisation de stands couverts sur le circuit de Cholette | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Occupation de locaux au Centre Municipal Du Guesclin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classe de découvertes 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement à l'Association Service Logement Jeunes - Convention 1997 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Paul Bert : un logement de fonction - Groupe Scolaire des Brizeaux : un logement de fonction | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Mermoz primaire, mise aux normes cuisine et locaux - Choix du Maître d'oeuvre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Les Brizeaux - Rénovation toiture - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 3 - Travaux de viabilisation - Appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SCI Saint-Berthevin : rachat par anticipation du bâtiment sis 24 rue Blaise Pascal | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Technopôle Niort Venise Verte - Acquisition par la Ville de Niort des terrains hors ZAC appartenant à la SEMAT | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition 1997 - Fixation des tarifs pour l'espace 'Espace Entreprise' (V.I.P.) | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition 1997 - Fixation des tarifs des exposants primés au trophée de l'espace qualité | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort (Personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Syndicat Mixte de Secours et d'Incendie du Niortais (personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention fixant les conditions de mise à disposition du personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté de Communes | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Association des Maisons Pour Tous (Personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Centre Communal d'Action Sociale (personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité ou admis à la retraite | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commercialisation des zones d'activités économiques communautaires - Avenant de résiliation a la convention de prestation de service en date du 18 juillet 1994 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision de la tarification et de la durée du stationnement payant Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de zones de stationnement payant - Avenant à convention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réouverture par autorail de la ligne Fontenay Le Comte - Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Informations sur l'exécution des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dotation ville 1997 du Conseil Général - Demande de subventions | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort Souché - Participation 1997 | Monsieur Christian RIBBE, Ancien conseiller, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de la Ligue de Football concernant les aménagements à apporter au Stade René Gaillard en cas d'accession des Chamois en Première Division | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
