| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Janvier 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 1997 : Débat d'orientation budgétaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouvertures de crédits par anticipation sur le Budget Primitif de 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au PACT des Deux-Sèvres, emprunt de 850.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 6 logements 60, 62 et 64 rue Saint-Jean | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SOPAC, emprunt de 9.200.000 F auprès de la Caisse d'Epargne pour la construction du Garage Public de l'Espace Niortais | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'Association de Gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs Emprunt de 520.000 F auprès de la Banque Populaire pour refinancement d'emprunt SMACL et investissement 1997 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt étendue à la période supplémentaire d'amortissement de prêts Caisse des Dépôts et Consignations de la SEMI | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation de consommation d'eau à la Communauté de Communes de Niort pour le deuxième semestre 1995 et le premier semestre 1996 - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 - Modification de la délibération du 13 Décembre 1996 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation de consommation de carburants à la Communauté de Communes de Niort pour 1996 - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 - Modification de la délibération du 13 Décembre 1996 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social pour la SA HLM 'Le Foyer de la Charente Maritime' | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social pour la SEMI : 2ème tranche de logement Place Saint-Jean | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit dans le cadre d'une régularisation d'alignement - Propriété LARGETEAU-FAUCHER - 17 rue des Vanelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite à la Ville de Niort d'une parcelle de terrain en vue de son incorporation au Domaine Public de la Voirie Communale, rue de Cholette - Régularisation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titre de recette - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement (Dossier BLANC) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titre de recette - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement (Dossier TROCME) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un lotissement communal, rue de Cholette | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Poursuite de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du centre ville - Avenant n° 4 à la convention d'opération | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination des équipements : Centre Municipal d'Action Culturel François MITTERRAND, Bibliothèque Municipale François MITTERRAND, Médiathèque Municipale François MITTERRAND | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Florent - Aménagement et extension - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'entretien au Donjon - Demande de subvention | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition ancienne poste de Saint-Liguaire - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition - 12, 13, 14, 15, 16, Place du Port - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Syndicat Mixte du Parc Inter-Régional du Marais Poitevin | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres déchetterie industrielle | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des déchetteries - Tarifs - Convention | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets - Convention avec le Sictom de Coulonges / Champdeniers | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Campagne de communication EAU - Convention entre la Ville de Niort et l'Association GRAINE Poitou-Charentes pour l'élaboration du programme pédagogique à destination des groupes scolaires niortais | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Programme des actions 1996 - Avenant | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Conseil Régional Poitou-Charentes / Ville de Niort portant création du Centre de Formation des Apprentis Municipal de Niort | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Lycée Professionnel Gaston BARRE / Ville de Niort : conditions d'accueil des formations du Centre de Formation des Apprentis Municipal dans les locaux du lycée | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découvertes 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement - Fermeture de classes - Avis | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la réalisation du magazine Vivre A Niort et du journal Ensemble | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la régie publicitaire des supports d'information de la Ville de Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Signalétique des équipements - Harmonisation et charte graphique | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des Ors | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail de location de locaux industriels consenti à la SA PROTEAUX | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéo communication de Niort - Câblage du secteur des Nardouzans, route de Chaban | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Evolution du réseau d'interconnexion des bâtiments municipaux suite au déménagement des services dans le cadre de la construction du nouvel hôtel administratif communal | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Musique en Vie | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour le fonctionnement de l'Eté Niortais, des Centres de Loisirs, des piscines pendant la période estivale et de la Foire-Exposition | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville MOUS - Avenant n° 4 à la convention de prestations de service Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort du 18 Juillet 1994 modifiée - Convention de mise à disposition de personnel | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de déplacement du Médecin Directeur du Service Communal d'Hygiène et de Santé (SCHS) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs : droits d'occupation du domaine public | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titre de recette consécutif à des redevances de droits de voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution d'une subvention de fonctionnement de la Commission Européenne à la Ville de Niort | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement du compromis de vente avec la société CASTORAMA | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compromis de vente avec une enseigne commerciale pour l'acquisition d'un terrain dans l'Espace Mendès France | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comités consultatifs - Rapports 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
