Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 janvier 1997

Délibération du conseil du 17 janvier 1997
FichierDélibérationÉlu
1Participation pour raccordement à l'égoutMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
2Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 1996Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision Modificative - Exercice 1996Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Ouvertures de crédits par anticipation sur le budget primitif de 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Aide aux associations : avance sur subvention de fonctionnementMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Rattachement des Intérêts Courus Non Echus (I.C.N.E.) 1996Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Création d'un Budget Annexe ''Zones d'activités économiques'' et ouvertures de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Réaménagement d'un emprunt CREDIT LOCAL DE FRANCE indexé sur le TAMMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Garantie d'emprunt à la SEMI - Prêt Locatif Aidé de 5 556 088 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - pour la réalisation de 24 logements Bâtiments A et B place Saint Jean NIORTMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
10Acquisition à titre gratuit de la propriété LAMIAUD Didier sise rue Sainte-CatherineMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
11Acquisition d'une partie de terrain au carrefour Haut Surimeau / Antes / Mineraie / Château Menu - Propriété VALAUDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
12Cession d'un droit de passage à Madame SUZE pour accéder à sa parcelle par la Rue HudeleyMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
13Cession d'un droit de passage à Monsieur POUGNAND pour accéder à sa parcelle par la rue HudeleyMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
14Place Saint Jean : vente de volumes constructibles à la SEMIMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
15POS : objectifs et modalités de la concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de zones d'urbanisation futureMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16ZAC Espace Niortais : approbation du Plan d'Aménagement de Zone et du programme des équipements publicsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Lancement d'une étude préalable à une nouvelle OPAHMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Halles : Travaux de rénovation 'Monuments Historiques' - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19La Ménagère - Rue Victor Hugo - Travaux de clos et couvert dans le cadre du bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMI - Choix de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Construction d'une station d'épuration des eaux usées - Consultation en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Constitution d'un juryMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
21Annulations titres de recettes déchets 1995Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
22Avenant à la convention-cadre avec Niort Patiglace pour l'exploitation publicitaire à la Patinoire MunicipaleMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
23Charges de fonctionnement des filières universitaires à Niort - Budgets définitifs 1995/1996Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
24Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
25Organisation de classes de découverte 1997 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
26Participation aux travaux d'investissement 1996 dans les collèges - Convention Conseil Général de Vendée/Ville de NIORTMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
27Convention avec Deux-Sèvres Développement pour le premier colloque européen de prévention des risquesMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
28Convention Ville de Niort/Club de la Réussite - Organisation du rallye des entreprisesMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
29Noron : Halle des Peupliers - Travaux d'extension - Appel d'offresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
30Réseau câblé - Autorisation du CSA - Avenant au contrat d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication - Avenant à la convention d'exploitation commerciale du réseau de vidéocommunicationMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
31Retrait de la délibération du 27 Septembre 1996, portant création d'un poste de Chargé de Mission, Responsable de la Pépinière et d'un poste d'AssistantMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
32Rémunération de l'emploi de Directeur du Parc des ExpositionsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
33Avenant - Marché d'Appel d'Offres Enrobés coulés à froid - Programme 1996 N°147/96 du 26 Juillet 1996Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Avenant n°3 à la convention de la concession de distribution du gazMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Motion en faveur du versement du produit de l'imposition locale payé par la Poste et France Télécom au profit des collectivités territorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
36Congé de Fin d'ActivitéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
37Traitement des déchets : compte-rendu de la réunion du Bureau du Syndicat Mixte de Traiement des Déchets du Sud Deux-Sèvres en date du 10 janvier 1997 : communiquéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
38Stationnement : contraintes financières de la SOPACMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
39Pacte de relance pour la Ville : classement des quartiers Chabot, Gavacherie et Clou-Bouchet en secteur de redynamisation urbaineMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
40Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,