| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation pour raccordement à l'égout | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Exercice 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouvertures de crédits par anticipation sur le budget primitif de 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux associations : avance sur subvention de fonctionnement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rattachement des Intérêts Courus Non Echus (I.C.N.E.) 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un Budget Annexe ''Zones d'activités économiques'' et ouvertures de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'un emprunt CREDIT LOCAL DE FRANCE indexé sur le TAM | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMI - Prêt Locatif Aidé de 5 556 088 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - pour la réalisation de 24 logements Bâtiments A et B place Saint Jean NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété LAMIAUD Didier sise rue Sainte-Catherine | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une partie de terrain au carrefour Haut Surimeau / Antes / Mineraie / Château Menu - Propriété VALAUD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un droit de passage à Madame SUZE pour accéder à sa parcelle par la Rue Hudeley | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un droit de passage à Monsieur POUGNAND pour accéder à sa parcelle par la rue Hudeley | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place Saint Jean : vente de volumes constructibles à la SEMI | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | POS : objectifs et modalités de la concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de zones d'urbanisation future | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Espace Niortais : approbation du Plan d'Aménagement de Zone et du programme des équipements publics | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lancement d'une étude préalable à une nouvelle OPAH | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles : Travaux de rénovation 'Monuments Historiques' - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La Ménagère - Rue Victor Hugo - Travaux de clos et couvert dans le cadre du bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMI - Choix de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'une station d'épuration des eaux usées - Consultation en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Constitution d'un jury | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations titres de recettes déchets 1995 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention-cadre avec Niort Patiglace pour l'exploitation publicitaire à la Patinoire Municipale | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charges de fonctionnement des filières universitaires à Niort - Budgets définitifs 1995/1996 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découverte 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation aux travaux d'investissement 1996 dans les collèges - Convention Conseil Général de Vendée/Ville de NIORT | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec Deux-Sèvres Développement pour le premier colloque européen de prévention des risques | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Club de la Réussite - Organisation du rallye des entreprises | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Noron : Halle des Peupliers - Travaux d'extension - Appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau câblé - Autorisation du CSA - Avenant au contrat d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication - Avenant à la convention d'exploitation commerciale du réseau de vidéocommunication | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Retrait de la délibération du 27 Septembre 1996, portant création d'un poste de Chargé de Mission, Responsable de la Pépinière et d'un poste d'Assistant | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération de l'emploi de Directeur du Parc des Expositions | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant - Marché d'Appel d'Offres Enrobés coulés à froid - Programme 1996 N°147/96 du 26 Juillet 1996 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°3 à la convention de la concession de distribution du gaz | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion en faveur du versement du produit de l'imposition locale payé par la Poste et France Télécom au profit des collectivités territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Congé de Fin d'Activité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Traitement des déchets : compte-rendu de la réunion du Bureau du Syndicat Mixte de Traiement des Déchets du Sud Deux-Sèvres en date du 10 janvier 1997 : communiqué | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement : contraintes financières de la SOPAC | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pacte de relance pour la Ville : classement des quartiers Chabot, Gavacherie et Clou-Bouchet en secteur de redynamisation urbaine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
