| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Septembre 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Octobre 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Centre Hospitalier | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs - CCAS / SIEDS / SIDEG | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs - Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier de Bessines Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs Municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation d'interventions exceptionnelles des services municipaux - Fixation des modalités de calcul | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rattachement Intérêts Courus Non Echus (I. C. N. E.) - Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé Très Social de 116 707 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration de 1 logement - 41 bis rue du 24 Février à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé de 2 422 830 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration de 9 logements - 41 bis rue du 24 Février à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt PALULOS de 2 107 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration Habitat de 69 logements - Quartier du Jaune à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMI - Emprunt Prêt Locatif Aidé de 4 141 908 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - pour la réalisation de 17 logements dans l'immeuble de la Ménagère, sis 10 rue Victor Hugo et du Rabot à NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt étendue à la période supplémentaire d'amortissement de prêts Caisse des Dépôts et Consignations de l'OPAC SUD DEUX-SEVRES | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1997 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intéret | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution des Budgets Annexes au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation de consommation d'eau à la Communauté de Communes de Niort pour le deuxième semestre 1995 et le premier semestre 1996 - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Facturation de carburants à la Communauté de Communes de Niort au titre des compétences pour l'année 1996 - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention régionale de développement urbain - Passation d'un avenant | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur propositions des offices | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Convention avec le Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chamois Niortais Football-Club et Centre de Formation de Football - Conventions - Avenants | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention Ville de Niort / Conseil Régional Poitou-Charentes - Octroi d'une subvention pour la Station de Monte Equine | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Niort et le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort pour l'utilisation du Complexe Barbusse | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention-cadre avec l'Association Niortaise des Sports de Glace | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention-cadre avec le Basket-Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant aux conventions-cadres avec les associations : Association Niortaise des Sports de Glace, Niort Hockey Club, Niort Patiglace | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation du Gymnase du Lycée Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de NIORT | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour l'accès aux équipements sportifs de la Ville de Niort avec la Commune de La Crèche | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Formation de Football de Niort - Rapport 1995/1996 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découverte 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charges de viabilité du Centre Municipal Du Guesclin - Modalités de calcul -Tarif au M² | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Paul BERT | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Région Poitou-Charentes/Ville de NIORT - Mise à disposition de logiciels informatiques : WIN CFA | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Informatisation des Bibliothèques de la Ville de Niort et mise en réseau | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des Ors | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Zac Technopôle Niort Venise Verte - Acquisition par la Ville de Niort des terrains hors ZAC appartenant à la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort Venise Verte - Rétrocession des équipements hors ZAC de la Communauté de Communes de Niort à la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépinière d'entreprises du Niortais - Fixation des tarifs d'aide à la création d'entreprises | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord pour la commercialisation par l'Office de Tourisme de Niort, de sa Région et du Marais Poitevin de produits touristiques sur le territoire de la commune. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emission de titres de recettes NIORTISSIMO - Soldes de plus de 100 francs | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remise de dettes - Cartes restauration NIORTISSIMO - Dettes de moins de 100 francs | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création du Pôle National des Métiers et de l'Artisanat (PNMA) : Plan de financement, études, mise en oeuvre des premières actions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété S.A.R.L. Le Richelieu - M. THORREE sise 20 rue de Genève | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement : Acquisition d'un terrain Rue de Coquelonne pour mise en place d'un poste de relèvement des eaux usées (terrain des Consorts LABASSE-BARREAU) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'état (Direction Départementale des Deux-Sèvres) des terrains nécessaires à la voie de Contournement Sud de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine Public - Impasse Angélina Faity | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cafétéria de l'Hôtel de la Vie Associative - Mise à disposition - Mode du calcul du loyer - Avenant à la convention d'exploitation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble La Ménagère - Avenant au bail emphytéotique concernant les espaces commerciaux et bail emphytéotique pour le programme logements sociaux - Désignation de la S.E.M.I. en qualité d'emphytéote | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'équipement programme 17 logements sociaux dans l'immeuble 'A La Ménagère' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social pour la SEMI (La Ménagère - Place St Jean) et pour l'OPAC Sud Deux-Sèvres (rue du 24 fevrier) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de réhabilitation de logements anciens dans l'Espace Niortais : Bail emphytéotique avec le PACT des Deux-Sèvres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais - Désignation du concessionnaire pour le garage public | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la construction de l'Hôtel Administratif Communal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) du centre ville : Subventions façades | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMI - Rapport 1995/96 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux Caisse d'Allocations Familiales Saint-Florent - Aménagement et extension - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de reprise des batteries usagées collectées par la Ville de Niort sur ses déchetteries | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décharge du Vallon d'Arty - Exhaussement - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Traitement des déchets ménagers par des installations de traitement privées - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché négocié fourniture et pose de 3 caisses automatiques avec les équipements Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification d'emplacements de stationnement payant - Avenants à conventions | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan de la concertation sur le projet d'aménagement du carrefour du bas de l'Avenue de Nantes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déviation de la RN 148 : mise en compatibilité du P.O.S. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voie de liaison Niort-Chauray - Participation financière de la Ville de Chauray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de revêtement routier sur la route départementale 106 - Participation financière de la Ville de Niort - Convention Ville de Niort / Conseil Général | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de Chargé de Mission pour le Pôle National des Métiers et de l'Artisanat | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Foyers des Jeunes Travailleurs de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place de la formation ''signalisation temporaire sur route'' : rémunération des intervenants | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comités consultatifs - Rapports 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
