| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de retrait de la commune de BENET de la Communauté de Communes de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe EAU - Modification de l'affectation du résultat 1995 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impôt sur les spectacles : exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Foire Exposition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs location des salles sous les Halles (R.I.A.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location des salles du Restaurant Inter-Administratif : - Règlement du service - Indemnisation de l'Association du RIA de Niort, Avenant à la convention de mise à disposition des locaux du 21/12/1995 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution de la SEMAT : annulation de garantie d'emprunt et transfert à la Ville d'un emprunt BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE DE 1 000 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution de la SEMAT : annulation de garantie d'emprunt et transfert à la Ville d'un emprunt CREDIT LYONNAIS de 500 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution de la SEMAT : annulation de garanties d'emprunts et transfert à la Ville de 2 emprunts CREDIT MUTUEL OCEAN de 1 500 000 F et 500 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dissolution de la SEMAT : annulation de garantie d'emprunt et transfert à la Ville d'un emprunt CREDIT AGRICOLE de 1 500 000 F (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement anticipé d'un emprunt (SEMAT) auprès de la Banque Populaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement anticipé d'un emprunt (SEMAT) auprès du Crédit Lyonnais | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement anticipé et refinancement de deux emprunts (SEMAT) auprès du Crédit Mutuel Océan | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement anticipé et refinancement d'un emprunt (SEMAT) auprès du Crédit Agricole | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement global d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'Association pour la gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs de la Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action les Jeunes ouvrent la Brèche - Subvention à la Fédération Laïque d'Education Permanente | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/associations de commerçants | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'exploitation publicitaire à la Salle Omnisports | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le CARIF (Centre d'Animation et de Ressources de l'Information sur la Formation) - Attribution d'une subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Langevin Wallon et d'un logement de fonction au groupe scolaire des Brizeaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonctionnement des enseignements universitaires à Niort - Annexes budgétaires à la convention du 25 Mars 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché négocié de prestations d'éditions, de mise sous pli et d'archivage électronique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halle des peupliers : désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépinière d'Entreprises du Niortais - Fixation des tarifs - Contrats résidents | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un budget annexe 'Opérations assujetties à la TVA' (Pépinière d'Entreprises) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération CENTRE 2000 - Demande de subventions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition propriété BOULAS sise rue Louise Michel dans le cadre d'une cession gratuite de terrain (suite à la délivrance d'un permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue Sainte-Catherine - Acquisition de la Propriété DOS SANTOS et BONNEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisitions foncières nécessaires à la réalisation du cheminement piétonnier dans le cadre de la Coulée Verte (1er tronçon : Pré Leroy et Comporté à NORON - Base Nautique) - Demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un immeuble 20 rue du Huit Mai 1945 - Modification de la délibération en date du 10 Mai 1996 - substitution du nom de l'acquéreur | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plans d'alignement : état des lieux et propositions | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cotisation de la Ville de Niort au Club des Utilisateurs du Progiciel AGORA | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal 'le Fief Joly' - Réduction du prix de vente du lot 21 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement 'les Nardouzans' - plantation de haies d'alignement - Convention avec le Lycée Professionnel Horticole de Niort | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : lancement d'appel d'offres pour les travaux de démolition | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : garage public - Maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avant projet détaillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles, tranches 95, 96, 97 : travaux de rénovation - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Toilettes publiques : programme 1996 - Réalisation de travaux d'aménagement - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle des Fêtes de Saint-Liguaire : réalisation d'un sas d'entrée - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction d'une station d'épuration des eaux usées - Consultation en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché de construction de l'usine de traitement des eaux du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement à M. AMILIEN, 81 avenue de la Venise Verte, de frais de débouchage d'un branchement d'assainissement exécuté par une entreprise privée | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de deux barrières à bras levant électrique - Convention Ville de Niort / Centre Hospitalier de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titre de recette consécutif à une redevance de droit de voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Note d'étape 'Pôle National des Métiers d'Art' | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan cadre concernant l'insertion - Lettre de Monsieur CHARGY, Secrétaire Général de la C.G.T. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
