| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 Juillet 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contournement OUEST de Niort - Constitution d'une Commission Communale d'Aménagement Foncier - Désignation des membres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupe de travail pour la préparation du Budget Primitif 1997 et la révision des tarifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Commune d'Arçais - Application des tarifs Niortais à la Commune d'Arçais membre de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt Projet Urbain de 883 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Implantation de service sociaux de proximité - Quartiers de la Tour Chabot, du Pontreau, du Fief Chapon à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'emprunts CREDIT LOCAL DE FRANCE à taux fixes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'un emprunt CREDIT LOCAL DE FRANCE indexé sur le TMO | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole Nationale de Musique et de Danse : annulation de titres de recettes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition des offices municipaux | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Fantarock 1996 - Subvention à l'Association des Jeunes Créateurs pour la Promotion de Projets de l'Audiovisuel et des Arts du Spectacle (AJC PROPAVAS) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Syndicats | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée d'AGESCI : Concours d'architectes - Demande de subvention | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée : Exposition Victor et Dana ROMAN - Vente de catalogues : tarifs | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association 'Route Historique des Rois d'Angleterre en Deux-Sèvres, XII et XIIIème siècles' | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort - Mise en oeuvre du plan local de sécurité | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association des Maisons Pour Tous : Rapport 1995 | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative : Rapport 1995 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le protocole Sport de Haut Niveau | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'exploitation publicitaire à la Patinoire Municipale | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes Buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 - Convention tripartite Ville de NIORT/Conseil Général/Université de Poitiers | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Formation d'Apprentis Municipal - Ouverture d'un Brevet d'Etudes Professionnelles (BEP) Carrosserie | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention au Conseil Régional - Centre de Formation des Apprentis Municipal | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville de NIORT aux travaux dans les lycées | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMAT Noron Venise Verte : Rapport 1995 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépinière d'entreprises du Niortais - Traité de concession du 10 Avril 1992 - Avenant n° 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association d'Université d'Eté des métiers | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'Office de Tourisme de Niort - Mise en commun des moyens et actions des Offices de Tourisme de l'entité Pays Niortais - Marais Poitevin | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Office de Tourisme : Rapports 1995 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passation d'une convention de prestations informatiques entre la Ville de Niort et le C.C.A.S. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Acquisition d'une parcelle de terrain pour installation d'un poste de relèvement des eaux, rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bassin de décantation Z.A. NIORT - SOUCHE - Acquisition CANTET-FOISSEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bassin de Décantation Z.A. NIORT-SOUCHE - Acquisition BONNEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble sis 4 rue Trigale à M. et Mme LACOUX domiciliés 19 rue de Strasbourg | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail emphytéotique et convention d'objectifs entre la Ville de NIORT et l'Association 'Anneau de l'Espoir - Solidarité 79' - Mise à disposition d'un immeuble sis 34 Place du Port | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la révision du POS de la commune de Saint-Rémy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de classement dans le Domaine public du prolongement de la rue Ernest Renan | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Espace Niortais : bilan de la concertation préalable | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Espace Niortais : dossier de création de la ZAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social au bénéfice de l'OPAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien sur séries de prix pour l'année 1997 - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles - Travaux de renovation monuments historiques = Tranches 95 - 96 - 97 - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiments - Travaux de mise en conformité installations électriques - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Rose (d'Agesci) - Travaux de rénovation Monuments Historiques - Avenant n° 1 au marché avec l'entreprise SOMEBAT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Union Départementale des Anciens Combattants | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et refacturation titre de recettes déchets | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/ADEME - Etude sur l'élaboration d'un tableau de bord environnement urbain | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Sèvre Niortaise - Adoption des principes d'aménagements | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme d'aménagement des berges - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale de l'Environnement, de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, du Conseil Général et du Conseil Régional | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des berges de la Sèvre, réhabilitation du bras du Moulin du Milieu, le long du quai Cronstadt - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Lancement d'appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des berges de la Sèvre, réhabilitation du bras du Moulin du Milieu, le long du quai de Cronstadt - Demande d'autorisation dans le cadre de la loi 92-03 de Janvier 1992 relative à l'eau | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'appel d'offres - Voie de liaison Herbillaux - Couzinet - Avenant N°1 : Marché 252/95 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'appel d'offres - Voie de liaison Herbillaux - Couzinet - Avenant N°1 : Marché 253/95 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort au Club des Villes Cyclables | Monsieur Jean-Michel PASSERAULT, Ancien conseiller, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SOPAC : Rapport 1995 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEML Vidéocommunication Niortaise : Rapport 1995 | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un poste de Chargé de mission responsable de la Pépinière d' Entreprises et d'un poste d'Assistant | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan cadre concernant l'insertion | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
