| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 Juin 1996 | ? |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Détermination du nombre des adjoints | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Election des Adjoints | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget supplémentaire pour l'exercice 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux Collèges et Lycées | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une ligne de crédit auprès de la CAISSE D'EPARGNE POITOU-CHARENTES | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé Très Social de 1 142 502 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration de 4 logements | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SOPAC - Prêt de 3 500 000 F auprès de la Banque Populaire Centre Atlantique - Construction du garage souterrain de la place Saint Jean | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux de fonctionnement de la Communauté de Communes de Niort - Convention entre la Communauté de Communes de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Challenge Raid Aventure Niortais Convention Ville de Niort/Office Municipal des Sports | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Challenge Raid Aventure National Convention Ville de Niort/Association Raid Aventure Organisation | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet GRAPH (opération Cholette) Convention Ville de Niort/Association des MPT | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Activités Ados quartier du Clou Bouchet ( A.J.A) Convention Ville de Niort/AJA | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Union athlétique St Florentaise dans le cadre d'un séjour dans les Pyrénnées pour 50 jeunes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation d'EDF aux Chantiers Loisirs 1996 - convention EDF/GDF - Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et l'Association Pépinières Européennes pour Jeunes Artistes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Compagnie 'Les Matapeste' | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Mensa Sonora | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant pour l'organisation des Rencontres Photographiques d'Eté | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Fédération Assos en Stock pour la gestion des studios de répétition | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarif postal pour l'envoi de catalogues et publications diverses vendus par les Musées (posters, cartes postales) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dépôt et gestion de distributeurs automatiques dans les équipements sportifs. | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes 'Arc en Sèvre' pour l'utilisation des installations et équipements sportifs municipaux. | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Formation des Apprentis Municipal de NIORT : Avenant à la convention du 11 Août 1992 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de NIORT/Conseil Général des Deux-Sèvres : Financement des salles de sports utilisées par les étudiants niortais. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de NIORT/Lycée Paul GUERIN : Implantation d'un centre de ressources à la Pépinière d'entreprises | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de NIORT/Association Deux-Sèvres Développement : Organisation d'un séminaire européen pour la formation FORM-OSE | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de locaux scolaires - groupe scolaire Emile Zola : deux logements de fonction - groupe scolaire Les Brizeaux : un logement de fonction. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction d'un titre de recettes de l'exercice 1995 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition 1996 - Attribution de subventions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Premier défi inter-entreprises de Niort - règlement de la prestation assurée par l'association PROCOM | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans la zone d'activités économiques de Saint-Liguaire. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recettes sur l'exercice 1995 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec la SEM des Halles : animations été 1996 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Alignement rue Saint-Symphorien : Propriété BOURINEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un rond-point Boulevard Charles de Gaulle - Acquisition d'une parcelle de terrain au Centre Hospitalier Général | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort Venise Verte - réduction du périmètre de la zone d'activité économique d'intérèt communautaire et du périmètre de la ZAC. Cession à la Ville de Niort des terrains exclus des périmètres réduits. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un petit terrain enclavé rue du Musée à M. LEGEREAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement des abords du Boulevard Salvador Allendé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements communaux Les Côteaux de la Gradonne et Véronèse : Modification des prix de vente de 2 parcelles. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation foncière avec les copropriétaires de la Résidence Jean de la Fontaine, rue Jean de la Fontaine. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à l'étude d'une zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) dans différents secteurs de la Ville. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'OPAC Sud Deux-Sèvres pour l'aménagement d'un local à caractère social | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation d'un don - Biens de l'Association ANAU dévolus à la Ville de Niort, dans le cadre de sa dissolution. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : désignation de l'architecte pour le CAJI et la Maison pour l'Emploi | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : ZAC Espace Niortais - lancement de la concertation : modalités et objectifs | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : garage public - désignation du concessionnaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Couvertures gymnases Goise et Pissardant - Rénovation couvertures - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition - 10, 12, place de la Résistance et 48, rue de Bessac - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant au marché passé avec l'Entreprise PETRISSANS pour la construction du clapet de la Roussille | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Régionale de la Qualité de l'Air POITOU CHARENTES(AREQUA) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel portant sur l'Exercice 1995 sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison RN 148 avenue Wellingborough - Autorisation au titre de la loi sur l'eau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil Municipal sur la proposition de délimitation du périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modulation et gestion des espaces verts existants sur le territoire de la commune de NIORT | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi de Chargé de Mission | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois d'insertion à cofinancement Ville / Etat | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | ? |
