| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 Mars 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Mai 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs (Commission Communale d'Aménagement Foncier, Syndicat Intercommunal à vocation simple de l'OPIHLM) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation de délégués dans les organismes extérieurs suite à la modification du mode d'administration de la SOPAC | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un comité consultatif 'Aménagement de l'espace' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte Administratif 95 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1995 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compte de Gestion 95 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecritures comptables de régularisation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Déchets Ménagers : Opérations comptables de régularisation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé Très Social de 275 901 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration d'un logement sis 62 rue des Quatre Vents à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt à Long Terme Logement Extreme Urgence de 438 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition Amélioration 3 logements - 28 et 28 bis rue du Maréchal Leclerc et 349 avenue de Paris | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt à Long Terme Logement extreme urgence de 120 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition Amélioration 1 logement - 37 route de Coulonges à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction d'un titre de recette N° 2628 relatif à la location de matériel par la Société AZORA DIFFUSION | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée : fixation du prix de vente d'une gravure de Cyril Desmet | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée : Tarif hebdomadaire de location d'expositions | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour relations internationales et jumelages | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Association des Médaillés Militaires | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agrément chèque loisirs - Complèment des activités ouvertes au chèque loisirs - Avenant n° 1 à la convention | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville : Actions de médiation en direction des jeunes en difficulte. Convention Ville de NIORT / Association de la Colline | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Action éducative de quartiers - Convention de prestation Ville de NIORT / Communauté de Communes de NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région - Rapport 1995 | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole maternelle Jean Macé - Travaux de rénovation des façades - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de sécurité dans les établissements publics d'enseignement élémentaire du premier degré - Demande de subvention | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découverte 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement du Vigneau de Souché à M. Daniel LARCHER | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM pour la gestion des Halles de Niort - Rapport 1995 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du Plan d'Occupation des Sols : Approbation de la note d'orientation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la révision du P.O.S. de la commune de BESSINES | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demandes de subventions au Conseil Général pour le CAJI, le Musée d'Agesci et la Coulée Verte, dans le cadre de la nouvelle dotation départementale | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles : Rénovation - Demande de subvention, Tranche 97 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés sur séries de prix - Avenant n° 2 au lot n°11, électricité | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Eco-Emballages / ADEME / Mission Intercommunale Avenir Jeunes du Pays Niortais dans le cadre du Plan Local d'Insertion par l'Economie - Etude de faisabilité sur la collecte sélective | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'aide financière auprès de la Société Anonyme Eco-Emballages - Etude de faisabilité sur la collecte sélective | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'aide financière auprès de la Mission Intercommunale Avenir Jeunes du Pays Niortais dans le cadre du Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.) Etude de faisabilité sur la collecte sélective | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / ADEME / Société Eco-Emballages - Etude sur la caractérisation des ordures ménagères | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande d'aide financière auprès de la Société Anonyme Eco-Emballages - Etude sur la caractérisation des ordures ménagères | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulations et réductions titres de recettes déchets | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices anterieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titre de recette consécutif à des redevances de droits de Voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des dépenses de signalisation, de panneaux de jalonnement et de mobilier urbain de protection sur les travaux de la voie de liaison Niort/Chauray - Rond point de l'Hopital | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un poste de Chargé de mission à la création d'entreprises et d'un poste d'Assistant | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention fixant les conditions de mise à disposition d'un agent municipal entre la Ville de NIORT et le Commissariat de Police | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution de trois logements de fonction par nécessité absolue de service | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Ville de Niort - Rapport 1995 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
