Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 07 juin 1996

Délibération du conseil du 07 juin 1996
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 Mars 1996Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Mai 1996Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Désignation des délégués dans les organismes extérieurs (Commission Communale d'Aménagement Foncier, Syndicat Intercommunal à vocation simple de l'OPIHLM)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Désignation de délégués dans les organismes extérieurs suite à la modification du mode d'administration de la SOPACMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Création d'un comité consultatif 'Aménagement de l'espace'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
6Compte Administratif 95 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
7Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1995Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
8Compte de Gestion 95 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Ecritures comptables de régularisationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Budget Déchets Ménagers : Opérations comptables de régularisationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé Très Social de 275 901 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration d'un logement sis 62 rue des Quatre Vents à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt à Long Terme Logement Extreme Urgence de 438 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition Amélioration 3 logements - 28 et 28 bis rue du Maréchal Leclerc et 349 avenue de ParisMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt à Long Terme Logement extreme urgence de 120 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition Amélioration 1 logement - 37 route de Coulonges à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Réduction d'un titre de recette N° 2628 relatif à la location de matériel par la Société AZORA DIFFUSIONMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Musée : fixation du prix de vente d'une gravure de Cyril DesmetMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
16Musée : Tarif hebdomadaire de location d'expositionsMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
17Conventions Ville de Niort / Associations diversesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
18Subvention pour relations internationales et jumelagesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
19Convention Ville de Niort / Association des Médaillés MilitairesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
20Agrément chèque loisirs - Complèment des activités ouvertes au chèque loisirs - Avenant n° 1 à la conventionMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
21Contrat de Ville : Actions de médiation en direction des jeunes en difficulte. Convention Ville de NIORT / Association de la CollineMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
22Action éducative de quartiers - Convention de prestation Ville de NIORT / Communauté de Communes de NIORTMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
23Centre d'Action Culturelle de Niort et de sa région - Rapport 1995Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
24Ecole maternelle Jean Macé - Travaux de rénovation des façades - Appel d'offresMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
25Travaux de sécurité dans les établissements publics d'enseignement élémentaire du premier degré - Demande de subventionMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
26Organisation de Classes de Découverte 1996 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
27Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement du Vigneau de Souché à M. Daniel LARCHERMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
28SEM pour la gestion des Halles de Niort - Rapport 1995Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
29Révision du Plan d'Occupation des Sols : Approbation de la note d'orientationMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Avis sur la révision du P.O.S. de la commune de BESSINESMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Demandes de subventions au Conseil Général pour le CAJI, le Musée d'Agesci et la Coulée Verte, dans le cadre de la nouvelle dotation départementaleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Halles : Rénovation - Demande de subvention, Tranche 97Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Marchés sur séries de prix - Avenant n° 2 au lot n°11, électricitéMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Conventions Ville de Niort / Eco-Emballages / ADEME / Mission Intercommunale Avenir Jeunes du Pays Niortais dans le cadre du Plan Local d'Insertion par l'Economie - Etude de faisabilité sur la collecte sélectiveMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
35Demande d'aide financière auprès de la Société Anonyme Eco-Emballages - Etude de faisabilité sur la collecte sélectiveMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
36Demande d'aide financière auprès de la Mission Intercommunale Avenir Jeunes du Pays Niortais dans le cadre du Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.) Etude de faisabilité sur la collecte sélectiveMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
37Conventions Ville de Niort / ADEME / Société Eco-Emballages - Etude sur la caractérisation des ordures ménagèresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
38Demande d'aide financière auprès de la Société Anonyme Eco-Emballages - Etude sur la caractérisation des ordures ménagèresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
39Annulations et réductions titres de recettes déchetsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
40Réduction de titres de recettes sur exercices anterieursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
41Annulation de titre de recette consécutif à des redevances de droits de VoirieMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42Imputation des dépenses de signalisation, de panneaux de jalonnement et de mobilier urbain de protection sur les travaux de la voie de liaison Niort/Chauray - Rond point de l'HopitalMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43Modification du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
44Création d'un poste de Chargé de mission à la création d'entreprises et d'un poste d'AssistantMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
45Convention fixant les conditions de mise à disposition d'un agent municipal entre la Ville de NIORT et le Commissariat de PoliceMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
46Attribution de trois logements de fonction par nécessité absolue de serviceMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
47Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Ville de Niort - Rapport 1995Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
48Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,