| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions d'équipement - Budget Assainissement : Opérations de régularisation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sinistre à un véhicule : Ecritures comptables de régularisation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs : Aire de stationnement pour les Gens du Voyage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs : SEM des Halles | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'UDAF des Deux-Sèvres : 50% du capital auprès du Crédit Mutuel Océan de 2 500 000 F sur 20 ans - Taux 6,75 % - Acquisition du siége social 171 avenue de Nantes à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction d'un titre de recettes de l'exercice 1995 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admissions en non valeur des créances irrecouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accès aux transports urbains niortais dans le cadre des jumelages : Règlement des prestations à la Ville de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions spécifiques Ville de Niort / Associations diverses | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations après avis des Offices | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'ANIOS | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Association pour la gestion et la promotion des foyers de jeunes travailleurs de la Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions attribuées aux Associations dans le cadre de l'aide aux projets jeunes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Professeurs d'Education Musicale Sud 79 pour la réalisation de la 9ème Rencontre des Chorales des Collèges Sud Deux-Sèvres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Aléa en Deux-Sèvres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour la maintenance de l'installation station de pompage du Golf de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Athlétisme : Appel d'offres pour la 2ème tranche des travaux | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Athlétisme 1ère tranche - Avenant n° 1 sur le lot n°1 | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée d'Agesci - Demande de subvention études de sol et relevé de plans | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole Municipale d'Arts Plastiques remise de dette pour cours non suivis | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole Nationale de Musique et de Danse - Annulation de titres de recettes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville aux travaux d'investissement dans le collège René CAILLE de Mauzé sur le Mignon pour un élève niortais scolarisé dans cet établissement - Convention | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de NIORT/Orient'Action Subvention pour les 6èmes Rencontres Nationales | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de NIORT/Conseil Général pour la Bibliothèque d'Enseignement Supérieur | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes Buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découverte 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un Pôle National d'artisanat à Niort - Convention Etat / Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente de parcelles de terrain dans le lotissement du Vigneau de Souché à M. THOMAS Claude | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide à l'immobilier : Société de crédit-bail immobilier BATICENTRE | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une partie de Chemin de Halage sise rue des Boutinets (Saint-Liguaire) - Propriété VERGNES | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terrain sise 52 rue de Bessac - Propriété PETIT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble 46 rue du Clou-Bouchet à Mme DUPUY Arlette | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un immeuble situé 20 rue du Huit Mai 1945 à Monsieur BEAUCHAMP | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles à la SA d'HLM, délaissé de terrain de l'ancien lotissement ROUGIER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de terrain contre une servitude de passage avec la SA SORIM, rue des Prés Faucher | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à l'ASSEDIC rue des Prés FAUCHER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession d'une partie de l'Impasse de la Gradonne à Madame COURREE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement du Fief Joly :- Excavation dans le sous-sol du lot n° 17 - Indemnisation apportée à M. et Mme DAVID | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur la révision du POS de la commune d'Aiffres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : mise en place de la maitrise d'Oeuvre pour le CAJI et la Maison de l'Emploi | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : Construction d'un garage public (capacité de l'équipement) - Avenant au contrat passé avec M. MILOU et procédure de désignation du concessionnaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : Salle de diffusion destinée à la jeunesse - Avenant au contrat passé avec M. MILOU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Avenant n° 3 à la convention de prestations de service Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort du 18 Juillet 1994 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise en conformité des installations Gaz - Appel d'Offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise pour le curage du plan d'eau de Noron | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appels d'offres pour la réparation d'un four de l'usine d'incinération des ordures ménagères | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention pour la reconstruction d'un four de l'usine d'incinération des ordures ménagères | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de zones de stationnement payant - Avenant à convention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres : Place de la Brèche mise en place d'un dispositif de paiement à la sortie | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'enrobés coulés à froid' après travaux d'assainissement et voirie - Programme 1996 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition matériel roulant - Option gaz - Modification du cahier des charges | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports urbains - Biens nécessaires à l'exploitation - Déductibilité de la TVA | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour le fonctionnement des Centres de Loisirs, des piscines pendant la période estivale et de la Foire-Exposition | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort personnel mis à disposition | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité ou admis à la retraite | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une commission consultative pour les transports urbains et le stationnement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | ? |
