| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 Février 1996 | ? |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif de l'exercice 1996 comprenant le Budget Principal et les Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1996 : Impôts directs locaux : fixation des taux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion demandant la modification de dispositions financières en faveur des collectivités locales pour la relance de l'économie | Monsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de Conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt PPU de 1 055 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Implantation de service sociaux de proximité - Quartiers de la Tour Chabot, du Pontreau, du Fief Chapon à Niort. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt de Prêt Locatif Aidé Très Social de 275 901 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration d'un logement au 62 rue des Quatre Vents à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt à Long Terme Logement Extreme Urgence de 438 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition Amélioration 3 logements - 28 et 28 bis rue du Maréchal Leclerc et 349 avenue de Paris | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt à Long Terme Logement extreme urgence de 120 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition Amélioration 1 logement - 37 route de Coulonges à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une ligne de crédit auprès de CLF BANQUE | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation du titre de recette n°3633 relatif à la location du Pavillon des Colloques par l'Ecole Nationale de Musique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation du titre de recette n°002087 du 27 Septembre 1995 relatif à la location du Petit Théâtre de Saint Florent par le Secours Populaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensation financière de transfert en 1995 d'entreprises d'une zone communale dans la zone communautaire d'activités économiques : convention passée avec la Communauté de Communes de NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le sport de haut niveau au Cercle des Nageurs de Niort, section Water-Polo - Acompte suite à un changement de niveau de pratique et donc de déplacements plus longs | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées : Vente de posters et de reproductions - Création d'un tarif | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions entre la Ville de NIORT et le Conseil Régional Poitou-Charentes pour l'utilisation des Salles de Sports par les Lycées | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de Ville - Maîtrise d'ouvrage des projets CAJI - Espace restauration / Animation - Gens du Voyage | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais : Esquisse de programme | ? |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Nomination de la Ville de Niort à la 'Nuit des Trophées' - Remise de prix - Participation financière de la Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animation de fin d'année opération 'Si on sortait' - Participation financière de la Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour la fourniture de denrées alimentaires dans les services municipaux | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption du règlement intérieur des restaurants scolaires | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention à passer entre la Ville de Niort et le C.C.A.S pour la fourniture de repas aux élèves d'Edmond Proust | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/SIVOM Collège Albert Camus de Frontenay Rohan Rohan | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention particulière Université/Conseil Général/Ville de Niort 1994/95 - Paiement des coûts de fonctionnement par Collectivité | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Conseil Général - Mise à disposition de matériel | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découverte 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement à l'Association 'Service Logement Jeunes' pour l'année 1996 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un comité consultatif de l'Enseignement du 1er degré | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de deux logements de fonction au Groupe Scolaire Emile Zola et d'un logement de fonction au Groupe Scolaire des Brizeaux | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement des Ors à M. POUGNANT | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement du Bardon à la SCI des Cardères | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la Grange Laidet 2 à la Société Bâticentre | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort/Souché - Participation aux dépenses de fonctionnement et d'investissement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Office du Tourisme - Activités pré-estivales et estivales 1996 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres Européen de fournitures et de travaux pour la remise à niveau de la plate-forme de production informatique | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres Européen de fournitures de micro-ordinateurs et d'imprimantes bureautiques | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Cadre relative à la mise en place du réseau de communication scientifique à haut débit 'Réseau Poitou-Charentes' et à son financement | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation d'un bassin d'orage - Secteur Tartifume | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une partie de terrain Rue Max Planck - Propriété Consorts ECALLE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble sis 20 - 22 rue Chabaudy en deux lots : Appartement : Melle BRILLU Emmanuelle - Local commercial : Mme LAGEDAMON | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain à la Ville par l'OPAC Sud Deux-Sèvres en vue de l'extension du parc public de la rue St Martin | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Poursuite de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat du centre ville - Avenant N° 3 à la convention d'opération | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace Niortais - Convention entre la Ville de Niort et le Laboratoire Niortais de Recherche en Statistiques Appliquées | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision des taux applicables à la taxe locale d'Equipement. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un bâtiment de l'Ecole Jules Ferry en vue de la construction d'un Restaurant Universitaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Avenants n° 1 aux marchés aux lots n° 1 et 2 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Aménagement et mise en valeur de l'édifice - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de reprise des ferrailles en déchetteries | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réduction de titres de recettes sur exercices anterieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude de Sécurité et d'aménagement du Boulevard de l'Atlantique - Convention Ville de NIORT - CETE du Sud-Ouest | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concertation Carrefour bas de l'Avenue de Nantes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de matériel roulant pour l'exploitation du réseau de transports urbains Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réforme et vente de trois autobus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Informations sur l'exécution des marchés | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Communauté de Communes de Niort à la création d'un annuaire intercommunal des associations - Convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention fixant les conditions de mise à disposition partielle d'un agent municipal entre la Ville de Niort et le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Sud Deux-Sèvres | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction du Centre de Secours Principal de Niort - Moyens de fonctionnement - Convention Ville de Niort / Syndicat Mixte de Secours et d'Incendie du Niortais | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décisions L 122-20 du Code des Communes (Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) | ? |
