Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 novembre 2023

PV sommaire
Délibération du conseil du 20 novembre 2023
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'une Conseillère municipaleMonsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
4Organismes internes - Commissions municipales - Commission de Délégation de Service Public - Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres - ModificationsMonsieur Jérôme BALOGE
5Convention de Partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Site du Passage du CommerceMadame Christelle CHASSAGNE
6Budget Principal et Budgets annexes - Exercice 2023 - Décisions ModificativesMonsieur Gerard LEFEVRE
7Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE
8Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE
9Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Gerard LEFEVRE
10Budget annexe Pompes Funèbres - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Gerard LEFEVRE
11Budget annexe Parc de Noron - Année 2023 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE
12Budget annexe Stationnement - Année 2023 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE
13Tarifs municipaux - Année 2024 - StationnementMonsieur Gerard LEFEVRE
14Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2022Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Rapport du délégataire du Service public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2022Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l'attribution de compensation pour la fin de l'année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE
18Accord-cadre "Extension, Maintenance du dispositif de vidéoprotection 2018-2022" - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Gerard LEFEVRE
19Fourniture d'outillage à main, électroportatifs et consommables - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE
20Convention technique et financière - Répartition de la subvention - Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de Handicap dans le Fonction Publique (FIPHFP) - Communauté d'Agglomération du Niortais et Centre Communal d'Action SocialeMadame Anne-Lydie LARRIBAU
21Personnel contractuel - Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
22Autorisation de recrutement d'agents contractuelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
23Adhésion à l'association Française d'éclairageMonsieur Michel PAILLEY
24Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - Amicale de la licence Protection Civile et Sécurité des PopulationsMadame Rose-Marie NIETO
25Convention Territoriale Globale - Bonus territoire - Caisse d'Allocations Familiales - RecettesMadame Rose-Marie NIETO
26Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Golf municipal de Romagné - Changement d'indice de révision des prixMadame Florence VILLES
27Jeux Olympiques Paris 2024 - Relais de la flamme olympique - Convention Collectivité-étapeMadame Florence VILLES
28Convention de partenariat - Accueil de l'Équipe de France de Basket Fauteuil - Fédération Française Handisport, Communauté d'Agglomération du Niortais, Ville d'AiffresMadame Florence VILLES
29Subvention - Manifestation - Comité Départemental Handisport 79Madame Florence VILLES
30Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou-Bouchet - Année 2023Monsieur Nicolas VIDEAU
31Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réalisation de deux arrêts de bus place Martin Bastard - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
32Reclassement de la rue Mazagran, propriété départementale, dans le domaine public communalMonsieur Dominique SIX
33Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation du lot n°2Monsieur Elmano MARTINS
34Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Avenant n°1 - Lot n°1Monsieur Elmano MARTINS
35Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots n°2, 3, 4, 5, 6, 7 9, 11a, 12, 17, 18 - Avenants n°2 et 3Monsieur Elmano MARTINS
36Accord-cadre pour travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine - Approbation du Lot n°9Monsieur Elmano MARTINS
37Convention de financement - Rénovation et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Communauté d'Agglomération du Niortais - 2ème phaseMonsieur Elmano MARTINS
38Dénomination de voie - Lotissement "Les Jardins des Palombes"Monsieur Thibault HEBRARD
39Rétrocession par la SCCV La Routière et autres propriétaires indivis de l'assise "rue des Frères Maichain"Monsieur Thibault HEBRARD
40Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue de Telouze - Parcelle KO n°12 (P)Monsieur Thibault HEBRARD
41Acquisition d'une parcelle de terrain - Lieudit Chey - X n°1047Monsieur Thibault HEBRARD
42Acquisition - Immeuble sis 3 rue Beauchamp - Lot n°5 - BY n°224Monsieur Thibault HEBRARD
43Cession de parcelles bâties et non bâties - 4 à 10 rue du Murier et 9 au 15 rue du petit Saint-Jean - Cadastrées n° BO 88, 89, 90, 91, 92, 103, 104, 105, 165 - Dispositif DIGNEO - SEMIEMonsieur Thibault HEBRARD
44Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Conventions de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres - Atlas de la Biodiversité CommunaleMonsieur Thibault HEBRARD