Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 29 juin 2015

Délibération du conseil du 29 juin 2015
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
3Organismes extérieurs - Désignation d'un délégué spécial à la SEM Deux-Sèvres AménagementMonsieur Jérôme BALOGE
4SYndicat mixte pour la Restauration de la vallée du Lambon et de ses Affluents (SYRLA) - modification des statutsMonsieur Jérôme BALOGE
5Convention de mutualisation du Cabinet - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
6Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes de gestion 2014Monsieur Alain GRIPPON
7Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2014Monsieur Alain GRIPPON
8Bilan des acquisitions et cessions 2014Monsieur Alain GRIPPON
9Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2014Monsieur Alain GRIPPON
10Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2015Monsieur Alain GRIPPON
11Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de plusieurs logements sociaux à NiortMonsieur Alain GRIPPON
12Tarifs municipaux - Salles - RévisionMonsieur Alain GRIPPON
13Programme Opérationnel FEDER - FSE, 2014-2020 - Dossier de candidature de la Communauté d'Agglomération du Niortais aux Investissements Territoriaux Intégrés - Validation du programme d'actionsMonsieur Marc THEBAULT
14Vallée Guyot - Politique foncière - Convention d'adhésion de projet entre la commune de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Etablisement Public Foncier de Poitou-Charentes - Avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
15Opération urbaine Sud avenue de Limoges - Politique foncière - Convention opérationnelle entre la Commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Poitou-CharentesMonsieur Marc THEBAULT
16OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
17Politique de la Ville - Validation et signature du Contrat de Ville 2015/2020Monsieur Marc THEBAULT
18Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Marc THEBAULT
19Cession de parcelle - Chaussée de la Roussille à l'IIBSN à l'euro symboliqueMonsieur Marc THEBAULT
20Acquisition d'une parcelle de terrain - Aménagement de la rue de la Mirandelle - Demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaireMonsieur Marc THEBAULT
21Aménagement de la rue du Galuchet - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX
22Mise en oeuvre du dispositif de Vidéo Protection de la Ville de Niort - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX
23Création de 3 postes de CUI-CAE - Restauration scolaireMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Recrutement de Contrats d'accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Modifications apportées à l'organisation des astreintes de décisionMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Participation financière et technique de la Ville de Niort pour la création d'un espace commun destiné à recevoir les archives contemporaines de la Ville et de la CANMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Accord cadre - Fourniture de carburant et gestion de consommations - Avenant de transfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Groupement de commandes - Fourniture d'électricité - Approbation des accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Fourniture de produits de carrière - Approbation des marchés à bons de commandeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Fournitures de matériaux routiers - Approbation de marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Groupement de commandes pour l'achat de prestations de nettoyage de logements relais et d'urgence - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable - Approbation de marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Centre socio culturel Les Chemins Blancs - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
35Centres Socioculturels et Ensemble Socioculturel Niortais - Solde des subventions 2015Madame Rose-Marie NIETO
36Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS)Madame Rose-Marie NIETO
37Organisation de Niort Plage - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre niortaiseMadame Rose-Marie NIETO
38Subvention exceptionnelle - Association VertigesMonsieur Alain BAUDIN
39Subventions aux associations culturellesMadame Christelle CHASSAGNE
40Subvention forfaitaire de la Région pour l'organisation du festival du livre polar Regards Noirs 2015Madame Christelle CHASSAGNE
41Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale -Des logements et Services pour les Jeunes - Maison de l'Europe - SoldeMonsieur Jérôme BALOGE
42Protocole de partenariat 2015-2017 entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Caisse des Dépôts et ConsignationsMonsieur Jérôme BALOGE
43Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2013-2014Monsieur Michel PAILLEY
44Acceptation par la Ville de Niort du legs de Madame Marie POLESTMonsieur Michel PAILLEY
45Requalification des halles de Niort - Lot n°2 - Menuiseries extérieures acier - Exonération partielle de pénalitésMonsieur Michel PAILLEY
46Centre Technique Municipal de la Chamoiserie - Local de lavage - Autorisation à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construireMonsieur Michel PAILLEY
47Stade René Gaillard - Installation d'une plate-forme accessibilité - Autorisation à Monsieur le Maire de déposer une nouvelle demande de permis de construireMonsieur Michel PAILLEY
48Chantiers d'insertion 2015 - Approbation des conventions complémentaires de chantier entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Michel PAILLEY
49Aérodrome de Niort Marais-Poitevin - Contrat d'exploitation des installations et de fourniture du carburant d'aviation JET-a1 et AVGAS100LL - Avenant de transfertMonsieur Michel PAILLEY
50Centre d'Action Culturelle - Remplacement des fauteuils et du revêtement de sol de la grande salle - Lot 2 - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
51Divers bâtiments - Mise aux normes des installations frigorifiques et climatiques - Approbation du marché de travauxMonsieur Michel PAILLEY
52Divers équipements - Rénovation d'installations thermiques - Approbation du marché de travauxMonsieur Michel PAILLEY