Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 février 2014

Délibération du conseil du 03 février 2014
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2013Madame Geneviève GAILLARD
2Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2013Madame Geneviève GAILLARD
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
4Aménagement du secteur Est de Niort - Etude de capacité des voiries du secteur EST et Etude de définition de l'avenue de Limoges - Marché à Procédure Adaptée - Approbation du marchéMonsieur Amaury BREUILLE
5Installation d'une borne de recharge pour véhicule électrique - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) - Occupation temporaire du Domaine PublicMonsieur Amaury BREUILLE
6Marché pour la gestion du stationnement payant sur voirie - Avenant n°2Monsieur Amaury BREUILLE
7PRUS – Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°2Madame Josiane METAYER
8Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Demande de subventions auprès de l'ANRU pour les nouvelles opérations ' ingénierie interne 2011-2012 ' et pour le ' Plan Stratégique Local 'Madame Josiane METAYER
9PRUS - Plan d'accompagnement commerce : création d'une commission de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale quartier du Clou Bouchet - rue Laurent Bonnevay EstMadame Josiane METAYER
10Commission de règlement amiable - Travaux quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Demande d'indemnisation complémentaire de la SARL DELPECH pour la boulangerie-pâtisserie 'L'Arbre à pain'Monsieur Jean-Claude SUREAU
11Protection et entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMPMadame Nicolle GRAVAT
12OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL
13Evolutions patrimoniales - Classement et déclassement du domaine public d'éléments patrimoniauxMonsieur Frank MICHEL
14Projet de déclassement d'une partie de la rue Raoul Dufy en vue de sa cessionMonsieur Frank MICHEL
15Acquisition d'une parcelle de terrain Marais de GaluchetMonsieur Frank MICHEL
16Cession de deux parcelles à Habitat Sud Deux-Sèvres, rues Siegfried et Painlevé suite à la réhabilitation de 82 logements, quartier du Clou Bouchet (DP n° 229 et 230)Monsieur Frank MICHEL
17Echange de parcelles avec la Société Stéphane Bernard ImmobilierMonsieur Frank MICHEL
18Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres pour l'attribution de ' l'aide spécifique rythmes éducatifs ' suite à la réforme des rythmes scolairesMadame Geneviève GAILLARD
19Dispositif appels à projets en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
20Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologiqueMadame Nicolle GRAVAT
21Festival de la diversité biologique et culturelle - Convention avec différents partenairesMadame Geneviève GAILLARD
22Convention pluriannelle d'objectifs 2013/2016 de l'Association Pour l'Instant - Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Avenant n°1Madame Geneviève GAILLARD
23Subventions aux associations culturellesMadame Geneviève GAILLARD
24Conseil Régional - Versement de la subvention année scolaire 2012/2013 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - Rectification de la délibération D-2013-309 du 1er juillet 2013Madame Chantal BARRE
25Subvention à la Fédération Française de Montagne et d'Escalade pour l'organisation du championnat de France séniors de difficultéMadame Chantal BARRE
26Subvention à la Fédération Française AéronautiqueMadame Chantal BARRE
27Services du Groupement de Gendarmerie des Deux-Sèvres - Convention d'occupation des installations du stand de tir 'La Mineraie'Madame Chantal BARRE
28Services de la Police Nationale - Convention de mise à disposition du Stand de Tir 'La Mineraie'Madame Chantal BARRE
29Subventions - Associations sportivesMadame Chantal BARRE
30Convention Grandir Ensemble - Analyse de la pratiqueMonsieur Patrick DELAUNAY
31Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
32Emplois occasionnels - Créations de postes pour les accueils de loisirsMonsieur Jean-Louis SIMON
33Convention de partenariat 'SIGil' avec le SIEDS relative à l'échange et à l'usage des documents cadastraux et des données compositesMonsieur Jean-Louis SIMON
34Finances - Budget 2014 - Vote de crédits par anticipation - ComplémentMadame Pilar BAUDIN
35Adhésion à l'éco-contribution par la Ville de Niort à l'organisme ECOFOLIOMadame Pilar BAUDIN
36Accord-cadre - Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Niort - Lots 1 à 5 - Avenants n°1Monsieur Frank MICHEL
37Accord-cadre 'Collecte et traitement des déchets municipaux' - Avenants n°1 aux lots 6, 8, 10, 12, 13, 14, 15 et 16 et avenants n°2 aux lots 1, 4 et 5 (changement d'indice INSEE)Monsieur Frank MICHEL
38Adhésion au groupement de commandes mis en oeuvre par l'UGAP pour les besoins en gaz naturelMonsieur Frank MICHEL
39SEMIE : Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil de surveillance pour l'année 2011-2012Madame Geneviève GAILLARD
40Présentation du rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées de la Ville de NiortMonsieur Christophe POIRIER
41Biodiversité - Eau - Inventaire communal des Zones HumidesMadame Nicolle GRAVAT
42Energie Climat – Fonds et dispositifs européens – Convention de participation financière de la Ville au marché de la CAN ' Mission d'assistance à la détection et la mobilisation de fonds et dispositifs européens relevant de la politique énergie-climat de la CAN 'Monsieur Jacques TAPIN
43Energie Climat – Plan Climat Energie Territorial – Développement de l'éolienMonsieur Jacques TAPIN