Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 21 décembre 2012

Délibération du conseil du 21 décembre 2012
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMadame Geneviève GAILLARD
2Budget Primitif de l'exercice 2013 comprenant le Budget Principal et les Budgets AnnexesMonsieur Alain PIVETEAU
3Décision Modificative n°4Madame Pilar BAUDIN
4Tarifs municipaux 2013Madame Pilar BAUDIN
5Indemnité de conseil au Trésorier principal municipalMadame Pilar BAUDIN
6Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble, 60/64 rue Saint JeanMadame Pilar BAUDIN
7Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble, 66/68 rue Saint JeanMadame Pilar BAUDIN
8Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis aux 44, 46 et 48 rue Saint JeanMadame Pilar BAUDIN
9Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis 2 et 4 rue de l'Ancien OratoireMadame Pilar BAUDIN
10Garantie d'emprunt accordée à l'Union d'Economie Sociale PACT Habitat du Sud-Ouest auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes au titre de la reprise de portage de l'immeuble sis 2 rue Jeanne d'ArcMadame Pilar BAUDIN
11Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Louis SIMON
12Personnel municipal - Régime indemnitaire - ModificationMonsieur Jean-Louis SIMON
13Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2013Monsieur Jean-Louis SIMON
14Personnel contractuel - Recrutement d'un agent responsable de secteur propreté urbaineMonsieur Jean-Louis SIMON
15Recrutement d'un agent contractuel responsable de la régie technique du Parc des ExpositionsMonsieur Jean-Louis SIMON
16Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMonsieur Jean-Louis SIMON
17Convention de mise à disposition partielle de la directrice générale adjointe chargée du pôle cadre de vie auprès du Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Jean-Louis SIMON
18Convention de partenariat en matière de gestion des Ressources Humaines entre la Ville de Niort et son CCAS - Avenant n°1Monsieur Jean-Louis SIMON
19Convention Ville de Niort/Comité d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - Prestation de secrétariat / comptabilitéMonsieur Jean-Louis SIMON
20Convention de mise à disposition de personnels auprès du Comité d'Activités Sociales et CulturellesMonsieur Jean-Louis SIMON
21Emplois d'avenirMonsieur Jean-Louis SIMON
22Prestations informatiques et téléphoniques servies au Syndicat des Eaux du Vivier par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications - ConventionMonsieur Jean-Louis SIMON
23Admission, acheminement et distribution des envois de correspondances, de messages de communication et de colis - approbation du marché subséquentMonsieur Frank MICHEL
24Acquisition et maintenance de systèmes d'impression - Avenant n°1Monsieur Frank MICHEL
25Subvention à Niort Associations - AcompteMadame Josiane METAYER
26Projets fédérateurs des classes APACMadame Delphine PAGE
27Classes de découvertes sans nuitées - 2013Madame Delphine PAGE
28Classes de découvertes avec nuitées - 2013Madame Delphine PAGE
29Parc des expositions - Demande de mise à disposition gratuite du Pavillon des Colloques au profit du Pétanque Club PéxinoisMonsieur Jean-Claude SUREAU
30Dispositif appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE
31Dispositif départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Avenant n°6Madame Anne LABBE
32Défibrillateurs - Conventions d'installation et de surveillanceMadame Anne LABBE
33Subvention à l'association Départementale d'aide aux victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Prorogation de la convention d'objectifs et acompteMonsieur Christophe POIRIER
34Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveauMadame Chantal BARRE
35Subvention au Comité Départemental de Gymnastique des Deux Sèvres pour l'organisation du championnat de France de gymnastique festive en 2013Madame Chantal BARRE
36Charte de l'intervenant bénévole dans le cadre des animations extra et périscolaires de la Ville de NiortMonsieur Patrick DELAUNAY
37Conventions d'acompte avec les Centres Socioculturels et l'Ensemble Socioculturel NiortaisMonsieur Patrick DELAUNAY
38Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Prorogation de la convention d'objectifs et AcompteMadame Geneviève GAILLARD
39Organisation des championnats de France universitaires d'escalade à l'AcclameurMadame Geneviève GAILLARD
40ZAC Pôle Sports - Autorisation de découvert pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM Deux-Sèvres AménagementMadame Geneviève GAILLARD
41Compensation pour les concessions de stationnement de Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Espace Niortais pour l'exercice 2013.Monsieur Amaury BREUILLE
42Aménagement du Bourg de Sevreau - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-SèvresMonsieur Amaury BREUILLE
43Effacement de réseaux dans le Bourg de Sevreau - Demande de participation financière auprès du CTERMonsieur Amaury BREUILLE
44Place de la Brèche - Marché de travaux - Avenants n° 1 aux lots 4 et 7 du DCE 4, n° 2 aux lots 20, 22 et 23, n° 3 des lots 15 et 18 et n° 4 du lot 17, n° 5 du lot 14 du DCE 3Monsieur Amaury BREUILLE
45Réfection du platelage bois des passerelles du centre ville - Marché de travaux - Avenant N°1Monsieur Amaury BREUILLE
46Site de l'ancienne usine Erna Boinot - Réhabilitation d'un bâtiment associatif - PRUS OPERATION E10TER - Lot 2 - Avenant n° 1Madame Josiane METAYER
47PRUS – Accession Sociale à la propriété - Convention portant subventionnement d'une opération d'accession à la propriété dans le cadre du projet de rénovation urbaine - Avenant N°1Madame Josiane METAYER
48Aménagement de l'aire de camping cars : demande de subvention proxima au Conseil généralMonsieur Christophe POIRIER
49Travaux de rénovation des clapets des vieux ponts - Marché de travaux - Avenant n°1Madame Nicolle GRAVAT
50Aérodrome de Niort-Marais Poitevin - Contrat 'Carte d'avitaillement Total Raffinage Marketing'Madame Chantal BARRE
51Aérodrome de Niort Marais Poitevin - Convention d'occupation du domaine publicMadame Chantal BARRE
52Vallée Guyot – Modification des périmètres d'étude et de sursis à statuerMonsieur Frank MICHEL
53Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2013-2016 - Lot 13 peinture, revêtements muraux - Approbation du marchéMonsieur Frank MICHEL
54Acquisition d'une parcelle de terrain rue de StrasbourgMonsieur Frank MICHEL
55Impasse de Cobourg : acquisition de l'extrémité par la VilleMonsieur Frank MICHEL
56Acclameur - Réalisation de travaux préparatoires avant exploitation des bâtiments - Lot n°7 - Avenant n° 1Monsieur Frank MICHEL
57Acclameur - Réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'un espace acrobatique - Lot 21b Chaufferie bois eau chaude solaire - Avenant n° 3Monsieur Frank MICHEL
58Groupe scolaire Jean Zay - Construction d'une école élémentaire et d'un restaurant scolaire et réhabilitation de l'école maternelle - Phase 3 et 4 - Marchés de travaux - Avenants n° 2 au lot 19, n° 3 au lot 11, n° 4 aux lots 2, 12 et 17, n° 5 aux lots 3 et 9 et n° 6 au lot 16Monsieur Frank MICHEL
59Chantiers d'insertion 2013 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Monsieur Frank MICHEL
60Divers bâtiments Ville de Niort - Avenants de prolongation de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL
61Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de NiortMonsieur Frank MICHEL
62Dénomination de voie et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Frank MICHEL
63Subvention exceptionnelle pour le Congrès national 2013 de la ligue nationale des Droits de l'HommeMonsieur Jean-Claude SUREAU
64Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires du quai de Belle-ÎleMonsieur Frank MICHEL
65SEM des Halles - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2011Madame Geneviève GAILLARD
66SO SPACE - Rapport du Délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au Conseil de surveillance - Année 2011Madame Geneviève GAILLARD
67Biodiversité - Eau - Inventaire communal des Zones Humides - annule et remplace la délibération D-2012-430 du 17 septembre 2012Madame Nicolle GRAVAT