Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 16 décembre 2011

Délibération du conseil du 16 décembre 2011
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des décisions L.2122-22 du code général des collectivités territorialesMadame Geneviève GAILLARD Maire
2Stratégie Niortaise du développement durableMadame Geneviève GAILLARD Maire
3Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMadame Geneviève GAILLARD Maire
4Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - acompteMonsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire
5Convention de partenariat 2011 - 2014 sur la mise en oeuvre du schéma gérontologique sur la commune de NiortMadame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire
6Décision modificative n°5Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
7Budget primitif de l'exercice 2012 comprenant le budget principal et les budgets annexesMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
8Subvention d'investissement du budget principal au budget annexe stationnement - VersementMonsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire
9Tarifs municipaux 2012Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
10Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 logements, 33 route de Coulonges à Niort - Annule et remplace la délibération D20110373Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
11Mise en place de nouveaux modes de paiement des titres de recettesMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
12Indémnité de conseil au Trésorier principal municipalMadame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire
13Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la populationMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
14Création d'un emploi occasionnel de chargé de recrutement à mi tempsMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
15Recrutement d'un attaché contractuel chargé de programmation culturelle, spécialité 'musiques actuelles'Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
16Complément apporté aux délibérations des 7 décembre 2009 et 8 mars 2010 relatives au régime indemnitaire des agents de la ville de NiortMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
17Mutuelle Nationale Territoriale - Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de revenuMonsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
18Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2012Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire
19Financement du poste de gestionnaire de Centre Ville/ Reversement à la CCI 79 des participations du FISAC et de la Ville de NIORT - Année 3Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
20Renouvellement licence d'entrepreneur de spectaclesMadame Geneviève GAILLARD Maire
21Subvention à Niort Associations - AcompteMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
22Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2011Madame Geneviève GAILLARD Maire
23Subvention au centre communal d'action sociale au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2011Madame Geneviève GAILLARD Maire
24Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2012Madame Geneviève GAILLARD Maire
25Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2012Madame Geneviève GAILLARD Maire
26Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économiqueMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
27Dispositif d'appels à projets et expérimentation en direction de la jeunesseMadame Anne LABBE Adjointe au Maire
28Subventions aux associations culturellesMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
29Réglement intérieur du 3ème étage du centre Du Guesclin - Bâtiment AMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
30Avenant n°2 à la convention d'objectifs du Camji - Projet artistique et culturel 2011 - 2012 - 2013Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
31Collection du Musée du Machinisme Agricole - Projet de reprise par la Communauté de Communes de Haute-CharenteMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
32Convention entre la Ville de Niort et la SCOP Les Matapeste pour l'animation du Patronage LaïqueMonsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
33Avenant n°14 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale 'Le Moulin du Roc'Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire
34Conventions pluriannuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveauMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
35Convention de mise à disposition de l'ex Château d'eau du Fief Trochet au Club Alpin Français - Section de NiortMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
36Avenant à la convention de mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné au Golf Club de NiortMadame Chantal BARRE Adjointe au Maire
37SIEDS - Communication du rapport d'activités pour l'exercice 2010Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire
38Place de la Brèche - Parking et ouvrages enterrés - Signature du marché 'raccordement ovoïde / station de relevage'Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
39Gestion du stationnement payant des parcs de surfaces et ouvrages - Appel d'offres - Approbation du marchéMonsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire
40Logement social - Adhésion de la Ville de Niort à l'Association des Fichiers Partagés de la Demande de Logement Social (AFIPADE) en Poitou-CharentesMadame Josiane METAYER Adjointe au Maire
41Délégation de service public pour l'exploitation des halles dans le cadre d'un contrat d'affermage - autorisation de signature du contrat.Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
42Plan d'accompagnement commerce - Mise en place d'une commission de règlement amiable pour les travaux du secteur Rue RicardMonsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire
43OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
44OPAH RU : Avenant n°3 au marché de suivi animationMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
45Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social : convention avec le PACT des Deux-SèvresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
46Convention d'occupation d'une parcelle de terrain appartenant à l'Etat, sise rue de Ribray pour l'installation par la Ville de Niort de panneaux de signalisationMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
47Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la VilleMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
48Prolongement du Boulevard Charles Baudelaire : acquisition d'une parcelle de terrain YE n° 223Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
49Versement de l'indemnité de perte de revenus au locataire de la parcelle acquise par la Ville pour le prolongement du Boulevard Charles Baudelaire (YE n° 223)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
50Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la place des Capucins en vue d'un échange avec un propriétaire riverainMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
51Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition d'une parcelle de terrain pour la partie comprise entre le Chemin du Fief Morin et la rue d'Antes (KK n° 13).Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
52Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition de la parcelle de terrain pour la partie comprise entre le chemin du Fief Morin et la rue d'Antes (KK n° 15)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
53Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition des parcelles de terrain pour la partie comprise entre le Chemin du Fief Morin et la rue d'Antes (KK 17, KL 220 et 222)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
54Versement de l'indemnité de perte de revenus au locataire des parcelles acquises par la Ville pour le passage du Chemin Communal du 3ème Millénaire (KK 13 - 15 - 17 KL 220 et 222)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
55Rue d'Antes : acquisition de parcelles de terrain pour alignement (régularisation - section KL n° 48 et 49)Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
56Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Burgonce/rue des Sablières (CN n° 61) en vue de la réalisation d'une opération d'urbanismeMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
57Stade Espinassou - Occupation par la Ville de Niort d'une parcelle de terrain - Convention entre la ville de Niort et le Stade Niortais RugbyMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
58Centre technique municipal de la Chamoiserie : réhabilitation - Validation de l'Avant projet détaillé (APD) - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
59Réalisation du Schéma directeur immobilier (SDI) - Approbation et signature du marchéMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
60Réalisation du Schéma directeur immobilier (SDI) - Demande de subvention auprès du Conseil général des Deux-SèvresMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
61Anciens logements de fonction du groupe scolaire Jean Zay sis 21A, 21B et 21C rue de Pierre - permis de démolirMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
62Ensemble immobilier dénommé Espace du Lambon - Renouvellement de la convention de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée au profit de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire
63Création d'une stèle commémorative en mémoire des juifs déportés des Deux-Sèvres - Convention avec le Département des Deux-SèvresMonsieur Michel GENDREAU Conseiller municipal spécial