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Documents du Plan Local d'Urbanisme

  1. Rapport de présentation
  2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
  4. Règlement
    1. Règlement
      1. Secteurs de mixité sociale au titre de l’article L. 123-1-5-II-4°du CU
      2. Bâtiments agricoles - changement de destination au titre de l’article L. 123-1-5 II 6° du CU
      3. Liste des essences pour les plantations
      4. Eléments de patrimoine à protéger au titre du L 123-1-5-III- 2° du CU
      5. Emplacements réservés (ER) au titre du L. 123-1-5-V du CU
      6. Arbres et alignements d’arbres remarquables au titre du L.123-1-5-III- 2° du CU
      7. Zones archéologiques
      8. Zones piétonnes
      9. Arrêté portant autorisation de coupe d’arbres
      10. Arrêté de protection du biotope (têtards)
      11. Loi Barnier (périmètre)
    2. Zonage
  5. Annexes
    1. Servitudes d'utilité publique
    2. AEP
    3. Assainissement
    4. Risques divers
    5. PNR
    6. Loi Barnier
    7. RLP
    8. Etudes
    9. Périmètre études PIG
    10. Règlement collecte des déchets
    11. Zonage eaux pluviales