Franck MICHEL

15eme adjoint

• Cohérence écologique, sociale et économique des politiques d’aménagement durable du territoire et notamment :
  
  • Plan local d'urbanisme (PLU),
  • Droit des sols et autorisations d'utilisation des sols,
  • agriculture,
  • Suivi transversal des clauses solidaires dans les marchés publics,
  • Suivi de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat -  renouvellement urbain (OPAH-RU) et de la Zone de protection du patrimoine architectural et paysager (ZPPAUP),
  • Suivi du Plan local de l'habitat (PLH) avec la CAN
  • Renonciations à l'exercice du droit de préemption urbain (DPU).
    
    
• Patrimoine et moyens généraux et notamment
  
  • Foncier
  • Patrimoine bâti
  • Régies bâtiment et garage
  • Véhicules
  • Energies/fluides.
  • Et plus particulièrement dans ces mêmes matières, en relation avec Denis Thommerot, conseiller municipal délégué, pour les questions liées au patrimoine bâti et avec Michel Gendreau, conseiller municipal spécial, pour le patriimoine scolaire.
    
    
• Assure la présidence de la Commission d'appel d'offres et signe les documents relatifs à la passation de marchés publics et des accords-cadres.