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Ville de Niort >Mairie > Le Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations du conseil municipal

Conseil Municipal du lundi 29 octobre 2001

Conseil Municipal du lundi 29 octobre 2001
Fichier Délibération Elu
1Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 octobre 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Pacte Civil de Solidarité - Cérémonie RépublicaineMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
4Conventions Ville de Niort/Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
5Subventions pour le protocole Sport de Haut NiveauMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
6Subventions pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
7Fonctionnement de l'agence municipale de la tranquillité publique urbaine (A.M.T.P.U.)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
8Périmétre de protection immédiat de la source du Vivier : projet d'aménagement des anciennes usines MarotMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
9Liaison RD9/RN11 : approbation du bilan de la concertation sur le projetMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Aménagement de l'Avenue de Paris - Lancement d'un appel d'offres pour désignation du maître d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Maisons Communales de Citoyenneté de Goise, Cholette et des Brizeaux- Avenants aux marchés de travauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Acquisition d'une parcelle de terrain sise le long du Lambon (Section IZ) à NIORT - propriété LAMBERTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Acquisition d'une parcelle de terrain sise le long du Lambon (section IZ) à NIORT - propriété GUENONMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition ALIS - Secteur 8 : Le GrenouilletMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition Consorts PICOU - secteur 2 : Le Fief JolyMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts CHATAIGNEAU - secteur 3 : Le LambonMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Chemin Communal du III Millénaire : acquisition JEAULT - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Chemin Communal du III Millénaire : acquisition MORIN Claude - secteur 2 : Fief Joly - Secteur 8 : Le Grenouillet - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PHILIPPE Pierre - secteur 8 : Le GrenouilletMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
20Petit Village de Ribray : Acquisition LIEGE dans le cadre de l'O.R.U. articulée autour de la Place Jacques CartierMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Transfert au S.D.I.S des biens immobiliers du Centre d'Incendie et de Secours Principal de NIORT (C.I.S.P.)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Mise à disposition d'équipements de la Ville de NIORT en vue d'une utilisation partagée - convention entre la C.A.N. et la Ville de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
23Création d'un lotissement communal - rue du Grand Feu - Mandat à l'OPAC Sud Deux-SèvresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
24Mise en révision partielle du Plan d'Occupation des Sols ou Plan Local d'Urbanisme de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
25Frais généraux relatifs au fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Niort - 1er semestre 2001 - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'agglomération de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
26Imputation des dépenses : de signalisation, de jalonnement, de mobilier urbains, de protection en section d'investissementMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
27Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
28Passage à l'euro - accord de principe - constats de conversionMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
29Exercice 2001 : constats de conversion en euros des emprunts et opérations de couvertureMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
30Exercice 2001 : Budget Principal - Remboursement anticipé d'empruntsMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
31Opérations de transfert de biens meubles du Parc des Expositions sous forme de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
32Opérations de transfert de la caserne des pompiers et des logements de fonction sous forme de mise à disposition entre la ville et le SDISMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
33Opérations de transfert du centre de formation des Chamois Niortais sous forme de mise à disposition entre la Ville et la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
34Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes.Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
35Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
54Achat qualité - Motion du Conseil Municipal de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
55Question orale de Monsieur Dominique GUIBERTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
Photo de la salle du conseil municipal

Contact

  • Secrétariat Général
    Virginie Martins 05 49 78 73 48 / Michèle Faidy. 05 49 78 78 03
    Fax:05 49 78 73 43
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