Niort

Mesdames et Messieurs les élus,
Mes chers concitoyens,

Depuis les dernières élections, en mars 2008, nous avons réuni le conseil municipal quatorze fois. Depuis près d'un an, dans cette enceinte, nous avons examiné plusieurs centaines de délibérations. Anecdotiques ou fondamentales, consensuelles ou polémiques... des délibérations comme autant de pierres à l'édifice de notre cité, comme autant de pulsations du coeur de notre ville que constitue cette assemblée.

Je tiens à ce propos, et en votre nom, à remercier ici l'ensemble des services de la collectivité pour leur investissement quotidien incarné, in fine, dans ces documents délibératifs ; et remercier tout particulièrement les équipes du secrétariat général dont le professionnalisme, la fiabilité et la constance permettent aux élus d'alimenter des débats de haute tenue à chacune des séances du conseil.

Parmi ces centaines de délibérations, deux documents singuliers. Singuliers par leur importance intrinsèque et par le fait, paradoxalement, qu'ils ne nous appartenaient pas totalement. Un budget primitif d'abord, voté quatre semaines après l'élection, dicté par l'urgence et que nous avons construit comme on prend les commandes d'un train lancé à pleine vitesse. Un budget supplémentaire ensuite, en fin d'année dernière, budget d'ajustement à l'occasion duquel, pour récidiver dans la métaphore ferroviaire, nous avons actionné un certain nombre d'aiguillages à la marge d'une destination qui ne nous appartenait pas encore.

Si j'ai tenu à esquisser ainsi les contours des derniers mois écoulés, c'est pour signifier aux Niortais et à chacun des membres de cette assemblée que le conseil municipal qui nous réuni ce soir n'est pas un rendez-vous comme les autres.
Ce conseil, nous l'abordons tous avec enthousiasme et gravité. Enthousiasme, car le temps est venu d'incarner dans de puissantes orientations budgétaires le projet de transformation de notre cité que les Niortais ont souhaité voir éployé. Gravité, car au même titre que toutes les collectivités locales, la Ville de Niort doit faire face à la crise. Faire face dans la conscience des compétences et des capacités d'action qui nous sont propres, sans chercher ni pouvoir nous substituer à un Etat démissionnaire. Faire face en étant transparents sur le fait que nous ne pouvons pas tout faire, mais que nous serons de ce fait d'autant plus volontaristes, exigeants et exemplaires dans la conduite des missions qui relèvent de nos compétences.

Le capitalisme financier est à la croisée des chemins. Personne ne le concevait il y a encore quelques mois. Plus personne ne le conteste aujourd'hui. Sachons qu'il peut en être de même pour la démocratie elle-même si les remèdes ne sont pas trouvés et si l'action publique ne se déploie pas pour protéger les populations.

Ayons conscience, nous, élus, que certains de nos concitoyens, plus ou moins nombreux selon les périodes, plus ou moins résignés selon les circonstances, ne croient plus en la démocratie, en l'action publique. A quoi bon voter ? A quoi bon élire des représentants si, en dernière analyse, c'est chacun pour soi ? Que les plus forts gagnent !

Cette bataille pour l'action publique, pour le service public facteur de solidarité, d'égalité et tout simplement de liberté, nous la menions déjà hier. Nous devons la mener encore davantage aujourd'hui, à l'heure où la crise nous frappe de plein fouet et où nos concitoyens en appellent au déploiement d'une action publique socialement efficace, une action publique massive qui soit à la hauteur des drames qui se nouent par milliers dans le pays.

Alors que nos concitoyens sont confrontés à des difficultés sans précédents, comment concevoir que les filets de la protection sociale relâchent leurs mailles ?
Alors que le chômage se massifie chaque jour davantage, comment admettre le
positionnement confus d'un Etat qui prétend relancer la machine sans s'en donner les moyens et qui se repose sur les collectivités, les invite à se mobiliser, tout en leur coupant les vivres !

Une équipe municipale ne peut pas tout faire. Mais une équipe municipale doit aussi savoir prendre ses responsabilités dans le cadre des compétences qui sont les siennes.

C'est tout le sens du budget que nous proposerons à la fin du mois et dont les grandes orientations vont être débattues ce soir. Un budget volontariste. Un budget de transformation de notre cité. Un budget d'action face à la crise. Un budget dont le maître mot, tel que le mandat des électeurs nous y engage, n'est autre que la solidarité. Bref, un budget qui assume des choix.

Certains considèrent peut-être le débat d'orientation budgétaire comme un moment secondaire, prélude formel et procédurier en attendant les choses sérieuses. Telle n'est pas ma conception de la démocratie. Nous savons tous à quel point l'examen du document budgétaire lui-même sera d'une nature technique.
Nous savons tous à quel point la litanie des chiffres perdra certains, en agacera d'autres et permettra aux troisièmes d'extraire des têtes d'épingles, de les mettre en scène hors de la matrice budgétaire d'ensemble.
Nous discuterons de tous les chiffres en leur temps, chacun alimentera le débat à sa manière. Mais le moment où nous faisons de la politique, au sens noble du terme, le moment où nous exposons aux Niortais, les uns et les autres, notre vision des priorités budgétaires de notre cité, c'est ce soir.
A l'image du débat que nous avons pu avoir sur la place de la Brèche, il y a désormais plusieurs semaines, ou du futur débat d'orientation écologique que nous aurons au deuxième semestre, l'équipe municipale et moi-même souhaitons que la séance de ce soir soit un moment démocratique fort au cours duquel chacun pourra développer sa vision et ses priorités.
C'est aussi avec une intention forte de clarté qu'afin d'alimenter notre débat, je vous exposerai en préambule les enjeux, la nature et les implications des grandes orientations du futur budget 2009 de la Ville de Niort. Des orientations dont la bonne appréhension appelle l'examen précis de la situation internationale, nationale et locale dans laquelle elles s'inscrivent.

A l'échelle internationale, la seule que l'on puisse lire avec certitude, c'est que nous sommes dans l'incertitude la plus totale. L'ampleur de l'impact social et économique de cette crise, sa durée, les changements profonds ou superficiels qu'elle va engendrer sont aujourd'hui totalement méconnus.
Cette crise interroge le capitalisme financier mondialisé et fait muter les consciences. Plus personne n'ose tenir les discours de la dérégulation, de la déréglementation, ces discours qui s'imposaient partout, hier, jusqu'au plus haut niveau des personnages de l'Etat ! Mettre des règles du jeu, garantir par le droit égalité et équité dans la répartition des richesses, enrayer la mécanique infernale de la spéculation, enchâsser l'économie dans la réalité des coûts et au-delà des valeurs... autant de sujets tabous que chacun aujourd'hui s'approprie, à tout le moins dans les mots.
Si la survenance de cette crise interroge le capitalisme financier mondialisé, les solutions qu'il convient de lui apporter questionnent tout autant la gouvernance mondiale.
Quels seront les effets induits des replis sur soi, de protectionnismes tous azimuts, défensifs et décidés unilatéralement, solutions à l'évidence de courte vue dont personne ne peut apprécier les conséquences tant économiques que sociales ou politiques lorsque l'on connaît, par exemple, le nombre d'emplois actuellement liés aux importations et exportations ne serait-ce que dans notre pays ?
Quel sera l'impact sur le pouvoir d'achat des ménages lorsque, par un curieux effet retors, la baisse des cours des matières premières se traduit parfois par une augmentation du prix des biens de consommation ?
Plus globalement, quelles seront les conséquences du concert dissonant des plans de relance non harmonisés des Etats-nations face à cette crise d'ampleur, en terme de dumping, de déséquilibre des marchés... ?

Face à l'immaturité des dispositifs de gouvernance supranationaux, tant à l'échelle mondiale qu'européenne, ce sont aux Etats que les populations s'en remettent pour organiser la redistribution et déployer des systèmes de protection sociale accessibles à tous. L'Etat français, le gouvernement français, doit assumer cette responsabilité.
Et le compte n'y est pas. Loin s'en faut.

La crise est là. Il y a quelques mois, la liquidation de CAMIF particulier fut un drame incomparable pour notre bassin d'emploi et un évènement de retentissement national. Sans atténuer la situation de ces salariés, en France et dans notre bassin d'emplois, bien d'autres sont malheureusement concernés à court, moyen et long terme.

Face à cette situation, force est d'admettre que l'Etat n'est tout simplement pas au rendezvous. Personne ne dit que c'est facile. Personne n'a la recette miracle. Mais personne ne peut considérer pour autant que l'action du gouvernement soit à la hauteur de la situation.
Un exemple éloquent pour ceux qui en douteraient : les 26 milliards du plan de relance annoncés dans un premier temps et auxquels se sont rajoutés 2,6 milliards sous la pression sociale ne représentent que 1,5 % du PIB, autrement dit un effort bien en deçà de pays comme les Etats-Unis ou l'Allemagne. Mais surtout, une fois corrigé, une fois éliminés les montants artificiellement gonflés, le plan de relance français tombe à 16,1 milliards d'euros, voire à 10 milliards pour les analyses moins optimistes. Le plan du gouvernement est donc chétif et
conservateur, se situant en 2009 entre 0,5 % et 0,8 % du PIB avec, au surplus, deux grands absents : le pouvoir d'achat des classes moyennes et populaires, et la justice sociale mise à mal par le paquet fiscal réservé aux plus aisés ! Je vous rappelle que, dans notre région, le bouclier fiscal représente un cadeau de 1,3 million d'euros en direction de quelque 55 foyers fiscaux !

Un Etat paradoxal lorsqu'il donne d'une main ce qu'il reprend de l'autre. D'un côté, donner un bol d'air aux collectivités à travers le FCTVA ou la rallonge accordée à certaines ORU, mais d'un autre les étrangler purement et simplement en revoyant à la baisse la progression des concours de l'Etat, qu'il s'agisse de la dotation globale de fonctionnement ou, demain, de la dotation de solidarité urbaine.

Un Etat politicien lorsqu'il se décharge des prérogatives qui sont les siennes sur les collectivités, sans compensation suffisante, les contraignant de fait à augmenter la pression fiscale locale ou à assumer seules la responsabilité de la fermeture ou de la restriction de services publics. On peut, sans grand risque d'erreur, dénoncer cette intention politicienne en rappelant le poids de l'ensemble de la gauche à la tête des exécutifs locaux.

Un état idéologue lorsqu'il refuse obstinément de concevoir une politique de relance adossée aux deux composantes de la demande : l'investissement et la consommation. Idéologue également lorsqu'il détourne le regard devant la question de la juste rémunération du travail et prend prétexte de la crise du pouvoir d'achat pour diminuer les prélèvements obligatoires et réduit d'autant, pour aujourd'hui et pour demain, les capacités d'action et de redistribution de
la puissance publique.

Un Etat irresponsable lorsque son Président annonce à l'emporte pièce, sans concertation et sans évaluation des conséquences, qu'il compte supprimer la taxe professionnelle, alors que cet impôt demeure la plus importante recette dynamique des premiers investisseurs public du pays : les collectivités locales et territoriales.

Au même titre que l'ensemble des collectivités locales, la Ville de Niort doit construire son budget dans cet environnement de crises multiples.
Un environnement de crise qui génère des tensions financières considérables, tant en matière de recettes que de dépenses à caractère social.
Un environnement de crise qui impose de travailler dans l'incertitude la plus totale et rend difficile la maîtrise du moyen terme.

Si, au même titre que les autres collectivités, la Ville de Niort doit construire son budget 2009  sur la base de ces contraintes de crise, la situation de notre cité est pour autant singulière.

Nous héritons en effet de " coûts partis " - tels qu'on les appelle - dont l'impact budgétaire pour 2009 et pour toute la durée du mandat est tout à fait considérable.
Que les choses soient dites : en lui-même, le lancement presque simultané des trois grands projets que sont l'ORU, le parking sous la Brèche et, juste avant les élections, le Pôle Sports, impliquait mécaniquement une augmentation des impôts conséquente que la précédente municipalité avait programmée.

Une situation singulière, encore, parce que les Niortais ont désigné par le vote une équipe nouvelle pour gouverner la ville. Une équipe réactive et innovante qui n'hésite pas à poser et dire les problèmes auxquels elle est confrontée. Une équipe qui sait se remettre en cause comme elle est prête à remettre en cause les " prêts à penser ", les " prêts à agir " et l'ordre établi. Une équipe qui, avant la crise - faut-il rappeler que la campagne électorale s'est déroulée avant la pleine manifestation de la crise actuelle - affichait l'ambition d'une transformation profonde de la ville.

Face à cette situation nouvelle, nous n'avons qu'une alternative déclinée en deux orientations. Alternative à laquelle ont à faire face l'ensemble des collectivités locales, même si la chose est encore plus sensible à Niort pour les raisons que je viens d'évoquer plus haut.

La première orientation consiste à adopter une position de repli afin de préserver d'hypothétiques marges de manoeuvre. Limiter l'action publique et renvoyer nos concitoyens à des solutions individuelles. Une action publique que l'on choisirait de replier. Un acteur public qui s'effacerait en temps de crise au lieu d'agir et de contribuer, à sa mesure, à la transformation des dynamiques sociales et économiques vécues par les populations.

La seconde orientation, c'est un refus et un courage. Le refus de voir les politiques et l'action publique se dérober. Le courage de déployer l'action publique lorsque nos concitoyens en ont le plus besoin. J'imagine bien volontiers que chacun acquiesce à l'écoute de ces propos, y compris peut-être sur les bancs de l'opposition. Mais si je parle de courage, c'est parce que cela a un prix. Un prix qui se compte en millions d'euros pour une ville comme Niort. Un prix
qui peut aussi se compter en impopularité lorsque la fiscalité constitue le seul levier dont dispose une collectivité pour accroître ses recettes et, avec elles, sa capacité à mettre en oeuvre une politique publique locale proactive, c'est-à-dire agissante pour le développement de la ville et le bien-être de la population.

Lorsque l'on croit à l'action publique, à ses vertus re-distributives, à ses vertus de justice, il faut être cohérent et assumer, jusqu'au bout. Je vous le dis le plus simplement et le plus clairement possible, c'est cette seconde orientation que l'ensemble de la majorité proposera le 30 mars aux Niortais et à ses représentants au conseil municipal.

Dans cette perspective, nous sommes aujourd'hui confrontés à la nécessité d'accroître les recettes de la ville par nos propres moyens. J'aurais souhaité pouvoir en dispenser les Niortais. Je l'ai affirmé en son temps et je n'oublie pas. Mais les faits sont là, la crise et les besoins de nos concitoyens sont là. Nous aurons donc le courage d'accroître les taux d'imposition locaux, qui passeront de 20,34% à 21,97 % afin de nous donner les capacités de répondre positivement, aujourd'hui plus encore qu'hier, aux besoins d'action publique des
Niortais, soit une augmentation de 8 %.
Je rappelle au demeurant que cela fait plusieurs années que le taux d'imposition de la ville n'a pas évolué, contrairement au coût de la vie, et contrairement à d'autres collectivités qui ont anticipé en ayant recours à des augmentations régulières de moindre importance. Je veux aussi souligner que ce levier de recettes, même s'il souffre de quelques défauts, reste le plus redistributeur pour nos concitoyens et permet, par le biais des exonérations et des abattements, de protéger les foyers les plus en difficulté.

Nous nous refusons à laisser les Niortais livrés à eux-mêmes en réduisant la voilure de l'action publique. Le budget de fonctionnement sera donc en augmentation.
Alors que les carnets de commande des entreprises se vident et que les emplois se meurent, nous nous refusons à laisser tomber les salariés et les entreprises en réduisant l'investissement. C'est pourquoi nous prévoyons 41 millions d'investissement pour 2009, permettant la poursuite et l'augmentation des travaux de transformation de notre ville.

D'un point de vue plus politique, nous nous refusons, tant par respect pour l'argent des Niortais d'ores et déjà investi que par volontarisme politique, à faire des coups partis dont nous parlions plus haut des boucs émissaires à bon compte.

Leur poids financier est certes considérable. Un poids qu'il serait dès lors commode, politiquement, de considérer et de présenter comme un fardeau indépassable tout au long des années qui viennent. Expliquer en permanence – et à juste titre financièrement parlant – à quel point la ville ne peut pas, ne peut plus, voudrait bien... mais que rien n'est possible tant ces coups partis mobilisent nos ressources.
Ce n'est pas ma conception de la responsabilité politique. Ce n'est pas ma conception de l'action publique. Ce n'est pas ce qu'attendent de nous les Niortais qui nous ont élus.

Tout à l'heure, j'ai employé à dessein le mot hérité. Je tiens à ce que ce mot soit appréhendé et apprécié à sa juste et entière mesure.

Ces grands projets ont été jugés coûteux et mal adaptés, tant par la nouvelle municipalité que par les Niortais qui ont décidé de ne pas reconduire leurs promoteurs. Ces projets, nous les avons retravaillés, nous les avons fait passer du pharaonique à l'utile, nous les avons remodelés pour qu'ils constituent pleinement, en eux-mêmes, des éléments de réponses tant aux besoins quotidiens des Niortais qu'à leur soif de transformation de la ville. Passer du
pharaonique à l'utile peut être synonyme d'économies. Mais pas nécessairement. Cela peut aussi, parfois, impliquer des coûts supplémentaires. Tel est le cas de la nouvelle orientation que nous voulons donner à la grande salle du Pôle sport. Nous souhaitons qu'elle puisse accueillir des spectacles culturels, ce que tant de Niortais obligés de se rendre à Bressuire ou à
Fontenay-le-Comte nous demandent...
C'est le prix de la responsabilité au service des Niortais.

Pour Niort et dans le prolongement de ces propos, je vous propose donc un budget solidaire et de transformation de notre ville.

Solidaire par le développement de l'action sociale avec une hausse de 400 000 euros du budget du CCAS, le doublement de la contribution communale pour le logement social, l'aide maintenue aux conseils de quartiers, ainsi que le plafonnement des augmentations de tarifs municipaux à 3% alors que la charge pour la ville est en réalité bien plus élevée.
Solidaire en ayant le souci permanent des conditions d'épanouissement et d'émancipation de nos concitoyens, en confortant le budget de la culture, en transformant la salle de sport, en augmentant le budget de l'ESN de 88 000 euros ou en amplifiant la rénovation des écoles et de bâtiments municipaux tels par exemple que le parc municipal de la Chamoiserie ou les vestiaires de nos équipements sportifs.
Solidaire par la construction et l'aménagement d'une véritable aire urbaine gravitant autour d'un centre-ville à deux têtes : la Brèche et la Sèvre. Aménager une zone piétonne et mettre en place des navettes gratuites, lancer le parking souterrain et le jardin de la place de la Brèche, engager des travaux de transformation rue de la Boule d'Or, rue de Cholette ou place Georges-Renon... autant de défis que nous relèverons dès 2009.
Solidaire aussi, par l'intérêt que nous portons à notre patrimoine culturel, cultuel et historique, avant que sa dégradation n'atteigne un point de non-retour.
Solidaire par le renforcement du service public et la mobilisation des ressources de la ville : création du service de la culture, recrutement d'agents supplémentaires nécessaires au bon fonctionnement des services et efforts en matière de formation des personnels pour une meilleure efficacité, et pour lutter contre les précarités...

Enfin, et cela ne surprendra personne, ce budget est un budget durable et solidaire qui prend en compte les problématiques urgentes du volet environnemental de développement durable en mettant en place un agenda 21, un bilan carbone, un inventaire de la diversité biologique urbaine ainsi que des solutions pour réparer, à notre niveau et dans le cadre de nos compétences, les injures faites à notre cadre de vie et au bien-être de chacun.
Un budget durable et solidaire ensuite, puisqu'il prendra en compte les questions d'accessibilité comme la loi nous y invite.

Telles sont donc les grandes orientations que je vous propose. Je laisse maintenant la place au débat en demandant à chacun de l'alimenter à sa manière, et de la manière la plus constructive possible.